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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2106052_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
B, avec lequel elle travaillait en binôme, en critiquant parfois auprès des élèves les compétences et la manière de travailler de son collègue, les attestations rédigées par les anciens élèves, eu égard
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106594_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Ses problèmes de gestion de classe sont également évoqués : " Les difficultés qu'elle rencontre, notamment dans la gestion de classe, sont très importantes et interdisent parfois de mettre en œuvre les
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102752_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Enfin, le rapport de commandement du 21 janvier 2021 indique de manière circonstanciée le comportement excessif et parfois irrationnel de l'intéressé. Dans ces conditions, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206199_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Il ressort des propos qu'il a tenus le 1er août 2022 lors d'une audition par un officier de police judiciaire que jusqu'en 2021 il a habité parfois en région parisienne et allait à Brest rendre visite
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204986_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
de téléphonie mobile concerne non seulement les opérateurs mais également leurs cocontractants qui déploient les installations qui sont les entreprises à qui les opérateurs délèguent la gestion, et parfois
Source officielle5e chambre
DTA_2204999_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
En raison de malfaçons dans leur réalisation, les voitures n'ont plus pu entrer dans sa propriété, ou alors avec difficulté, leur occasionnant parfois des dégâts matériels ; - les travaux prescrits par
Source officielle6ème chambre
DTA_2205038_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
situation conflictuelle entretenue par l'intéressée avec certains des collègues, d'une pression et d'une intimidation exercées sur le personnel par l'intéressée, de propos intimidants, de propos dénigrants parfois
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205059_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ce que le délai raisonnable d'un an pour contester une décision administrative lui soit opposé ; - son maintien au séjour sous couvert de récépissés valables trois ou six mois, en outre renouvelés parfois
Source officielle7ème chambre
DTA_2207126_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
la défiance de certains enseignants envers l'équipe de direction, que la requérante fait montre d'un dénigrement constant de l'équipe de direction et du chef d'établissement et d'une remise en cause parfois
Source officielle3ème chambre
DTA_2100730_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
personnel soignant qu'en 2017, 2018 et début 2019, Mme B d'Angelo était couchée entre 19 heures et 21 heures et bénéficiait quotidiennement de soins, de la toilette et de multiples déplacements au fauteuil parfois
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006320_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
fortement leur constructibilité. () " et la zone A2 comme : " zones correspondant notamment aux autres secteurs agricoles du territoire, notamment en plaine, dans lesquelles l'activité agricole est parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102971_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
A Dou'a, dont certaines sont parfois contradictoires, permettent d'établir sa présence sur le territoire français au plus tôt en 2018.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103035_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
professionnelles de 2005 à 2020 établie par le rapport de saisine de la commission de discipline font état, en outre, d'un agent qui rencontre certes des difficultés relationnelles avec ses collègues parfois
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103981_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
avec certains de ses collègues s'agissant notamment de la méthode utilisée auprès des enfants et adolescents, celle-ci privilégiant une approche de type psychothérapie institutionnelle, s'opposant parfois
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104257_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
véhicules de service ; - il lui est impossible de se rendre en transport en commun à la chambre des métiers et de l'artisanat en raison de ses horaires de travail particuliers et parce qu'il est parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_1801313_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
présumer l'existence d'un harcèlement moral alors que Mme A avait déjà évoqué un manque de sérénité au sein de la direction préalablement à 2012 et que sa très grande implication dans son travail a parfois
Source officielle6ème chambre
DTA_2000933_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
A lors de l'enquête interne précitée que les agissements en cause ont été l'origine de douleurs persistant parfois pendant plusieurs jours et ont entraîné chez lui un phénomène de repli social, celui-ci
Source officielle2ème chambre
DTA_2001225_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
En effet, les faits mentionnés au point précédent, pour regrettables qu'ils puissent parfois être, ne permettent toutefois pas de caractériser des agissements répétés ayant pour effet une dégradation des
Source officielleMagistrat Mme Chevalier
DTA_2400350_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
De plus les pièces du dossier, parfois divergentes s'agissant de leur date d'installation, ne permettent pas d'établir l'existence éventuelle de leur couple avant l'année 2022.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2400477_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
qu'il est en danger en Turquie où il a été condamné à une peine de prison ; qu'il a un frère ainé et sa mère en Turquie ; qu'il vit à Vénissieux chez son frère ; qu'il n'a pas de revenus et travail parfois
Source officiellePage 75 sur 151