Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2025. Le rapporteur, V.

fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques des immeubles situés sur les parcelles cadastrées AE n°266 sise rue de la maréchalerie

et intérieur des immeubles situés sur les parcelles cadastrées section AS n°s 312, 337, 365, 366, 376 dans la rue de la Tourelle et aux 23, 24 et 29 rue Edouard de Pontet, ainsi que l'état des rues Maréchal

A est maréchal des logis au sein du groupement de gendarmerie départementale de l'Ardèche.

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2026. Le rapporteur, V.

Alexandre III, boulevard Carnot, rue Jean Jaurès, place du Commandant A, avenue des Anglais, boulevard de la République délimité par le boulevard d'Alsace, passage Fragonard, rue du Batéguier, rue Maréchal

l'exécution de l'arrêté n° 2025-4 du 24 février 2025 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a prononcé la fermeture administrative pour une durée d'un mois de l'établissement Le Savoy situé place du Maréchal

B..., représenté par Me Marechal, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision

contesté que la société Club sportif Sedan Ardennes était, au 1er janvier 2018, locataire d'un logement d'habitation situé 2 avenue Léon Charpentier à Sedan, à raison d'un bail conclu avec la SCI Maréchal

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 mars 2020, Mme A C, représentée par Me Maréchal, demande au tribunal d'annuler la décision du 20 décembre 2019 par laquelle le directeur des

Maréchal, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. La rapporteure, M. LamarcheLa présidente, M. Dhiver La greffière, V.

M. et Mme F sont propriétaires d'un appartement situé 53 avenue du maréchal Lyautey dans le 16ème arrondissement de Paris, qu'ils ont donné à bail à M.

D C, sous-officier d'active radié des contrôles de l'armée le 22 janvier 1969 au grade de maréchal des logis, a été recruté, à compter du 1er février 1969, en qualité de mécanicien-pilote par une société

ORDONNE : Article 1er : Le docteur D C domicilié au Pôle santé de Thau, 310 avenue du Maréchal Juin Sète (34200), est désigné comme expert avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents

B C, domicilié 1950 Avenue du Maréchal Juin, A.F Conseil 30900 Nimes, est désigné en qualité d'expert.

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026. Le rapporteur, V.

suspension de l'exécution de la décision n°6 du 28 février 2024 par laquelle le maire de la commune de Meudon a exercé le droit de préemption urbain sur un logement de la copropriété du 12 avenue du Maréchal

En septembre 2008, l’intéressé a été promu au grade de maréchal des logis-chef puis en mai 2011, a accédé au grade d’adjudant et en juillet 2016 à celui d’adjudant-chef (ADC).

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. Le rapporteur, V. Tanzarella HartmannLe président, S.

Article 2 : Le docteur C B, exerçant 85 avenue Maréchal Foch, 83000 Toulon, est désigné pour procéder, en présence des parties mentionnées à l'article 1er, à une expertise médicale avec la mission suivante