Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements ". 6

Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture et les balcons lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements

Ne sont pas compris dans l'alignement les éléments architecturaux tels que : perrons, balcons, marquises, débords de toitures, etc.

avec les modalités de son assignation à résidence, lesquelles impliquent qu'elle se présente les lundi, mercredi et vendredi dans les locaux de la police aux frontières de Lille, au 19 bis rue de Marquillies

- 5 Avenue AT de Cimiez à Nice (06000) ; COMMUNE D'ETRICOURT-MANANCOURT : Parcelle cadastrée section ZK n°35 située Les Hautes Loges, appartenant à : * Mme EJ DF épouse BR domiciliée 7 rue T Pelletier

Si la parcelle contiguë à celle-ci constitue un prolongement du boisement présent jusqu’au chemin de la poudrette ce chemin et les maisons d’habitation qui le longent marquent une rupture avec le boisement

dans la mise en œuvre de ces OAP, au nombre desquels figure " l'intégration paysagère des opérations " passant notamment par " la prise en compte des cônes de vue ", étant précisé que " Les vues marquantes

Enfin, eu égard à l'hétérogénéité de l'aspect extérieur des constructions avoisinantes, les matériaux et couleurs revêtant les façades du projet ne peuvent être regardés comme marquant une rupture avec

environs immédiats du terrain d'assiette, bordé par la route départementale 36 et des espaces non bâtis largement végétalisés, une insertion graphique modélisant le projet ainsi qu'un plan de masse marquant

Par ailleurs, la société Colas a signé les trois états navette établis par le maître d'œuvre préalablement aux trois acomptes du marché, marquant ainsi son accord en faveur des quantités indiquées d’ouvrages

village ou que le café de la Place a fermé en 2010 ne fait pas obstacle à ce que la Métropole entende poursuivre l'objectif de dynamisation du centre du village, auquel les statuts de la requérante marquent

Compte tenu des conclusions de l'évaluation des incidences sur le site et sous réserve des dispositions du paragraphe 4, les autorités nationales compétentes ne marquent leur accord sur ce plan ou projet

Par ailleurs, ces parcelles bordées au nord par le château qui les surplombe sont longées en contrebas, au sud, par la rue des remparts formant une limite physique avec le reste du village et marquent

lesquels rejoignent des positions évoquées par d'autres services " et que " France Nature Environnement a relevé des généralités une consommation excessive de terre au détriment des espaces agricoles marquant

Ces États membres d'origine marquent également les ensembles de données correspondants. ". Aux termes de l'article 24 de ce règlement : " () 2.

Ces États membres d'origine marquent également les ensembles de données correspondants. ". Aux termes de l'article 24 de ce règlement : " () 2.

conformément à la demande qu'elle a formulée de ne pas voir son contrat renouvelé après cette date, il ne résulte pas de l'instruction que la requérante aurait présenté au CCAS une demande écrite marquant

roche très dure ayant contraint la réalisation de fondations des bâtiments et murs mitoyens au niveau de ce gneiss, voire même dans la terre végétale, comme c'est par exemple le cas du mur en pierres marquant

Dans ce dernier cas, l'alignement doit être marqué par une clôture ou tout autre dispositif marquant la limite de propriété. / Dans certaines configurations particulières liées à un linéaire important

de santé médical Bobigny Hôtel de Ville a reçu la notification du relevé de constatations prévu aux stipulations de l’article 59 de l’accord national citées au point 5, devant être regardée comme marquant