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1 471 résultats pour « Alvarez-Moreira »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2501584_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501953_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Oscar Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Malblanc, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504072_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Alvarez, conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301239_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302955_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Burel, représentant la commune de Reims.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201127_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Ortin, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201858_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202729_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique - et les observations de M. Jonart. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302185_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B a déclaré détenir douze armes de catégorie C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200662_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Oscar Alvarez, rapporteur, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Maitre, représentant l'OFII. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202535_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société Sodichamp exploite un centre commercial E.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400102_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Oscar Alvarez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400103_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Oscar Alvarez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401570_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402721_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Oscar Alvarez ; - et les observations de Mme C épouse A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402887_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403068_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402430_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500892_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500964_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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