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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2206372_20250227
27 février 2025
27 février 2025
a été constatée ; la structure de l'entrée principale du collège fait l'objet de fissures et de mouvements, entraînant son basculement vers l'avant ; les façades en béton des bâtiments font l'objet d'un
Source officielle2ème chambre
DTA_2300249_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 20 janvier 2023, le 7 août 2023, et le 12 août 2024, l'association " À bas le béton ", Mme O, Mme E, épouse L, Mme B, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302312_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
En février 2021, le département du Doubs a constaté la dégradation d'une partie des sols en béton (ou radiers) extérieurs.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2209424_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
et une poutre en béton.
Source officielle2ème chambre
DTA_2110956_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
B... a chuté, le 4 novembre 2014, sur le parking de l’aéroport d’Orly et qu’il s’est « blessé avec une bordure en béton ».
Source officielle2ème chambre
DTA_2304548_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
L’association « Beaugency, béton camion, ça suffit ! un développement alternatif, c’est possible !
Source officielle4ème Chambre
DTA_2409431_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
de Xblocs béton, le buffer, les terre-pleins aménagés, les ouvrages d’art achevés, la digue ».
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301494_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
réalisation de travaux de reprise par la société Mery Emmanuel, les désordres ont persisté puisque les pluies consécutives à ces travaux ont endommagé la partie qui avait été refaite, les graviers du béton
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005068_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
à Mme C A E, en zone naturelle et la parcelle cadastrée section E n° 1075, appartenant à la commune de Bécon-les-Granits, en zone 1AU.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2404392_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
A D, relative aux causes et conséquences des fissures et pathologies visibles sur les dalles bétons des différents niveaux du bâtiment Z du centre hospitalier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2006629_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
B, représenté par Me Besson, demande au tribunal : 1) d'annuler les décisions de refus de titre de séjour et de refus de délivrance de récépissé d'enregistrement de la demande de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1420079_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Vu la procédure suivante : Par requête enregistrée le 03/09/2014, NEWCO BEZONS représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la décharge partielle de la contribution
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2504468_20250829
29 août 2025
29 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 août 2025, l'association Beaugency, béton et camions, ça suffit !
Source officielle4ème chambre
DTA_2100879_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Par ailleurs, il ressort du rapport, faisant suite à la visite du 28 août 2019, que " le cours d'eau était à sec " mais " présentait une pollution au béton ", dès lors qu'il était recouvert de béton "
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300605_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
disproportionnée, constitutive d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors que l'exploitant avait pris l'engagement, antérieurement à la décision attaquée, de procéder à la démolition des hausses en béton
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208135_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Devant les tombes accolées est implantée par ailleurs une dalle en béton coulée à même le sol.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406397_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Devant les tombes accolées est implantée par ailleurs une dalle en béton coulée à même le sol.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2100295_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Par deux mémoires en défense enregistrés le 30 mars 2021 et le 28 mai 2021, la SAS Wec Mats Beton, représentée par Me Houet-Weil conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du requérant
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2100297_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Par deux mémoires en défense enregistrés le 30 mars 2021 et le 28 mai 2021, la SAS Wec Mats Beton, représentée par Me Houet-Weil conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du requérant
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2100298_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Par deux mémoires en défense enregistrés le 30 mars 2021 et le 28 mai 2021, la SAS Wec Mats Beton, représentée par Me Houet-Weil conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du requérant
Source officiellePage 8 sur 198