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166 résultats pour « Carbonnetto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2111840_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

déconstruction en procédant à l'analyse des essais effectués sur la structure, notamment à une inspection Scansites, à des essais sur éprouvettes béton (résistance en compression, profondeur de carbonatation

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203317_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

bureau d'étude structure et le bureau de contrôle affirment que l'origine de ces désordres est dû à d'importantes d'entrées d'eau, un mauvais sol et des fondations insuffisantes ayant conduit à la carbonatation

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2303207_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Son état de santé nécessite un traitement composé d'amlodipine besilate, de bisoprolol hemifumarate, de paracétamol, de furosemide, de pregabaline, de ramipril, de carbonate de sevelamer, d'acide folique

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2511533_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

A..., représenté par Me Carbonetto, demande au tribunal : 1°) d’annuler, pour excès de pouvoir, les décisions du 28 juin 2025 par lesquelles le préfet du Val-d’Oise l’a obligé à quitter le territoire

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1905235_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

de l'instruction, notamment du rapport d'expertise établi le 25 juin 2018, que ceux-ci, visibles sur environ 40 % des façades, sont les signes d'une pathologie classique du béton armé appelée " carbonatation

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301995_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Carbonnel, représentant la commune nouvelle de Charny Orée de Puisaye. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300036_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Carbonnel, représentant la commune nouvelle de Charny Orée de Puisaye. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200643_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

devenue SARL Fanfan, afin de les exploiter, des parcelles situées sur les territoires des communes de Péronne, Barleux, Flaucourt, Biaches, Mesnil-Bruntel, Eterpigny, Doingt-Flamicourt et Villers-Carbonnel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2409730_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

au 10 octobre 2023 ; or, ces prestations n'ont été achevées que le 30 octobre suivant ; l'OPC a constaté 20 jours calendaires de retard, dont 13 jours imputables à un autre intervenant, la société Cardonnet

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101669_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

la demande de permis de construire, laquelle est décrite comme déposée en vue de permettre la réouverture dans les meilleurs délais de l'établissement commercial, fermé en raison du phénomène de carbonatation

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TA

5ème Chambre

DTA_2402663_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Aprovel 150mg (substance active : lrbesartan), Lasilix Spécial 500mg (substance active : Furosemide), Optimizette 0.075mg (substance active : Desogestrel), Renvela 800mg (substance active : Sevelamer carbonate

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201470_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

D'une part, le rapport note que ces désordres entraînent une carbonatation du béton ainsi qu'une corrosion de l'acier qui, selon l'expert, auront nécessairement un impact sur la solidité de l'ouvrage à

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2008982_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

installer, dans leur habitation principale, une pompe à chaleur pour un montant total de 8 482 euros TTC dont 6 289 euros TTC concernaient le seul équipement, au vu de la facture du prestataire Fabrice Carbonnel

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TA

4ème Chambre

DTA_2003378_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Montmacq, Noyon, Passel, Pimprez, Pont-l'Evêque, Ribécourt- Dreslincourt et Thourotte dans le département de l'Oise, Biaches, Cléry-sur-Somme, Mesnil-Saint-Nicaise, Moislains, Nesle, Péronne et Villers-Carbonnel

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102120_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Le site de cette concession, destinée à alimenter en sel l'usine de production de carbonate de soude et de bicarbonate de soude dite de " La Madeleine " et située à Laneuveville-devant-Nancy, est composé

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2406586_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

En outre, si la requérante soutient que l'aripiprazole et le lithium carbonate ne sont pas disponibles dans son pays d'origine, il ne ressort pas des pièces du dossier, qu'à la date de l'arrêté attaqué

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2210811_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Alloun, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - les observations de Me Robin-Lahmadni, représentant Mme B..., - et celles de Me Carbonnel, représentant le centre hospitalier du Mans.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104195_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

disposition de l'EARL Fanfan, afin de les exploiter, des parcelles situées sur les territoires des communes de Péronne, Barleux, Flaucourt, Biaches, Mesnil-Bruntel, Eterpigny, Doingt-Flamicourt et Villers-Carbonnel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103665_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

disposition de l'EARL Fanfan, afin de les exploiter, des parcelles situées sur les territoires des communes de Péronne, Barleux, Flaucourt, Biaches, Mesnil-Bruntel, Eterpigny, Doingt-Flamicourt et Villers-Carbonnel

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1807231_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

: * à plusieurs reprises, lors des opérations d'expertise, l'expert a pu constater la présence importante de traces de carbonatation ; * l'expert n'a pas quantifié la part de responsabilité incombant

Source officielle

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