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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2111840_20230627
27 juin 2023
déconstruction en procédant à l'analyse des essais effectués sur la structure, notamment à une inspection Scansites, à des essais sur éprouvettes béton (résistance en compression, profondeur de carbonatation
2ème Chambre
DTA_2203317_20250206
6 février 2025
bureau d'étude structure et le bureau de contrôle affirment que l'origine de ces désordres est dû à d'importantes d'entrées d'eau, un mauvais sol et des fondations insuffisantes ayant conduit à la carbonatation
CHAMBRE 2
DTA_2303207_20250409
9 avril 2025
Son état de santé nécessite un traitement composé d'amlodipine besilate, de bisoprolol hemifumarate, de paracétamol, de furosemide, de pregabaline, de ramipril, de carbonate de sevelamer, d'acide folique
8ème Chambre
DTA_2511533_20251216
16 décembre 2025
A..., représenté par Me Carbonetto, demande au tribunal : 1°) d’annuler, pour excès de pouvoir, les décisions du 28 juin 2025 par lesquelles le préfet du Val-d’Oise l’a obligé à quitter le territoire
3ème Chambre
DTA_1905235_20230622
22 juin 2023
de l'instruction, notamment du rapport d'expertise établi le 25 juin 2018, que ceux-ci, visibles sur environ 40 % des façades, sont les signes d'une pathologie classique du béton armé appelée " carbonatation
2ème chambre
DTA_2301995_20240611
11 juin 2024
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Carbonnel, représentant la commune nouvelle de Charny Orée de Puisaye. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300036_20240611
1ère Chambre
DTA_2200643_20240328
28 mars 2024
devenue SARL Fanfan, afin de les exploiter, des parcelles situées sur les territoires des communes de Péronne, Barleux, Flaucourt, Biaches, Mesnil-Bruntel, Eterpigny, Doingt-Flamicourt et Villers-Carbonnel
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2409730_20250910
10 septembre 2025
au 10 octobre 2023 ; or, ces prestations n'ont été achevées que le 30 octobre suivant ; l'OPC a constaté 20 jours calendaires de retard, dont 13 jours imputables à un autre intervenant, la société Cardonnet
3ème chambre
DTA_2101669_20230420
20 avril 2023
la demande de permis de construire, laquelle est décrite comme déposée en vue de permettre la réouverture dans les meilleurs délais de l'établissement commercial, fermé en raison du phénomène de carbonatation
5ème Chambre
DTA_2402663_20240715
15 juillet 2024
Aprovel 150mg (substance active : lrbesartan), Lasilix Spécial 500mg (substance active : Furosemide), Optimizette 0.075mg (substance active : Desogestrel), Renvela 800mg (substance active : Sevelamer carbonate
DTA_2201470_20240410
10 avril 2024
D'une part, le rapport note que ces désordres entraînent une carbonatation du béton ainsi qu'une corrosion de l'acier qui, selon l'expert, auront nécessairement un impact sur la solidité de l'ouvrage à
DTA_2008982_20221124
24 novembre 2022
installer, dans leur habitation principale, une pompe à chaleur pour un montant total de 8 482 euros TTC dont 6 289 euros TTC concernaient le seul équipement, au vu de la facture du prestataire Fabrice Carbonnel
4ème Chambre
DTA_2003378_20230310
10 mars 2023
Montmacq, Noyon, Passel, Pimprez, Pont-l'Evêque, Ribécourt- Dreslincourt et Thourotte dans le département de l'Oise, Biaches, Cléry-sur-Somme, Mesnil-Saint-Nicaise, Moislains, Nesle, Péronne et Villers-Carbonnel
Chambre 1
DTA_2102120_20230328
28 mars 2023
Le site de cette concession, destinée à alimenter en sel l'usine de production de carbonate de soude et de bicarbonate de soude dite de " La Madeleine " et située à Laneuveville-devant-Nancy, est composé
DTA_2406586_20250528
28 mai 2025
En outre, si la requérante soutient que l'aripiprazole et le lithium carbonate ne sont pas disponibles dans son pays d'origine, il ne ressort pas des pièces du dossier, qu'à la date de l'arrêté attaqué
8ème chambre
DTA_2210811_20260410
10 avril 2026
Alloun, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - les observations de Me Robin-Lahmadni, représentant Mme B..., - et celles de Me Carbonnel, représentant le centre hospitalier du Mans.
DTA_2104195_20240328
disposition de l'EARL Fanfan, afin de les exploiter, des parcelles situées sur les territoires des communes de Péronne, Barleux, Flaucourt, Biaches, Mesnil-Bruntel, Eterpigny, Doingt-Flamicourt et Villers-Carbonnel
DTA_2103665_20240328
DTA_1807231_20240416
16 avril 2024
: * à plusieurs reprises, lors des opérations d'expertise, l'expert a pu constater la présence importante de traces de carbonatation ; * l'expert n'a pas quantifié la part de responsabilité incombant
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