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325 résultats pour « Christèle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2500219_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2222810_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2300333_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Mme B... et de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2502888_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2310848_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

A B, à Me Christelle Grenier et au préfet des Bouches-du-Rhône.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2302033_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2401912_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2201480_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2215212_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - les observations de Me Kissangoula, - et les observations de M. A.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203597_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

H, représenté par son avocat, et visant notamment la copie de l'attestation de décharge d'autorité parentale de Mmes C B D et Christelle Koïbenadileme, que l'autorité parentale sur les enfants B G, I et

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2207744_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - et les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202108_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

C A, représenté par Me Christelle Mazza, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 8 juillet 2022 par lequel le président de l'établissement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2203291_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2121313_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Lecoutour, substituant Me Caupert, avocat de M. et Mme C....

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2327542_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - et les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2312804_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2314329_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - les observations de Me Arvis, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2402982_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2402169_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2501407_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle

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