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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2205644_20220809
9 août 2022
9 août 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 août 2022, l'université de Lille, représentée par Me Gollain, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge du requérant la somme de 1 200
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2110854_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Faubourg Poissonnière, 16, rue de Hanovre, 31, boulevard des Italiens, 32, rue Louis le Grand, 11, rue du Départ, 94, avenue du Général Leclerc, 6, place Monge, 5-7, rue Soufflot, 68 bis, avenue des Gobelins
Source officielleVice-président de la 5 ème chambre
DTA_2400785_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ressort des pièces du dossier et notamment d'une photographie prise au mois de janvier 1986 versée à l'instance par le préfet, que le lais et le relais de la mer ont conduit à des dépôts d'algues et de goémon
Source officielle1ère chambre
DTA_2212167_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
juillet 2019 et 22 mai 2020, qui ont complétés de deux mémoires enregistrés les 5 août et 24 octobre 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Lapeyre, représentée par la société Compagnie de Saint-Gobain
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2510502_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
B, qui est employé sous couvert d'un contrat à durée indéterminée par la société Saint-Gobain depuis le 21 décembre 2024 en qualité d'ingénieur, verse au dossier un courriel du 10 juin 2025 de son employeur
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2524120_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A... est titulaire d’un « certificat professionnelle Graphiste Motion Designer » délivré le 5 juillet 2024 par l’Ecole de l’image, Gobelins.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2307460_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Il a signé un contrat à durée indéterminée avec la société GOétic dès le 13 novembre 2022.
Source officielle8ème chambre
DTA_2007715_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2021, l'université de Lille, représentée par feu Me Gollain, conclut au rejet de la requête.
Source officielle4ème chambre
DTA_2204111_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 31 mai et 27 novembre 2022, la société par actions simplifiée Auchan Hypermarché, représentée par Me Harivel et Me Gobain, demande
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2413050_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Goeminne, représentant M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2004856_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés le 30 septembre 2020 et le 19 février 2021, l'université de Lille, représentée par Me Gollain, conclut au rejet de la requête.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103818_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 mai 2021 et 5 septembre 2022, la société par actions simplifiée Auchan Hypermarché, représentée par Me Harivel et Me Gobain
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2402233_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Il résulte de l'instruction que la facture émise le 6 novembre 2023 par la SASU Les Gobelins du Mètre pour la fourniture de menuiserie de la marque Tryba ne comporte aucun détail des produits, équipements
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502059_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
B ; - les observations de Me Goeminne, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504177_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Goeminne, représentant M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2101714_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
restitution des retenues à la source litigieuses ayant grevé les dividendes que leurs enfants ont perçus à raison des actions qu'ils détenaient dans le capital des sociétés Axa, Alstom, Compagnie Saint-Gobain
Source officielle1ère chambre
DTA_2301389_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
du 24 novembre 2022 par lequel le maire de la commune de Chauray (Deux-Sèvres) s’est opposé à leur déclaration préalable au titre de la division parcellaire du terrain cadastré AY n°69 situé rue de Godin
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2505544_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Il soutient que : - il a obtenu son Bachelor et a été admis en Master Manager de la performance QSE, dans le cadre duquel il a signé un contrat d’alternance avec l’entreprise Saint-Gobain, à Beauvais
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2213795_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
tout au long de l'après-midi, des cortèges sauvages de manifestants sont remontés de la place d'Italie au Châtelet, en traversant les quartiers de la rive gauche de Paris, notamment par l'avenue des Gobelins
Source officielle8ème chambre
DTA_2005852_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 5 janvier et 6 mai 2021, l'université de Lille, représentée par feu Me Valéry Gollain conclut au rejet de la requête.
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