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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2416408_20250717
17 juillet 2025
Les suites post-opératoires immédiates sont marquées par une paralysie faciale droite avec hémiplégie droite, une imagerie par résonance magnétique (IRM) encéphalique conclut à une ischémie semi-récent
6ème chambre
DTA_2102697_20230306
6 mars 2023
En raison de la persistance d'une partie des troubles, des examens ont, par la suite, été réalisés, notamment une IRM le 23 avril 2013 révélant l'existence d'un accident ischémique cérébral.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2202105_20221121
21 novembre 2022
il a regagné son domicile le 1er juin 2013 ; - une vitrectomie endolaser photocoagualation paracentèse et libération de synéchies a été réalisée le 8 juin 2013 qui a mis en évidence une rétine ischémique
3ème chambre
DTA_2101885_20231117
17 novembre 2023
réalisation de la thrombolyse intraveineuse, en méconnaissance des recommandations de la Haute autorité de santé de 2009 ; - le dossier médical est incomplet ; - l'hôpital a traité l'accident ischémique
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2406225_20260122
22 janvier 2026
L’expert considère que la perte de chance d’éviter un AVC ischémique est la conséquence directe du retard de pris en charge neurologique de M. A..., elle est évaluée à 30%. Le taux d’IPP de M.
DTA_2300290_20230612
12 juin 2023
y subir le 16 février 2020 une thrombectomie avec réalisation d'un abord poplité tibial postérieur ; -le compte-rendu du CHU de Nice précisait : " Réalisation d'une thrombectomie en urgence pour ischémie
ELOIGNEMENT
DTA_2508605_20250924
24 septembre 2025
Enfin, s'il est atteint d'une hémiparésie gauche ancienne, en lien avec un accident vasculaire-cérébral ischémique sylvien profond droit survenu en août 2024 dans son pays d'origine, le requérant ne démontre
Pôle Urgences (J.U)
DTA_2520974_20260114
14 janvier 2026
B... et abandonne le moyen tiré de l’incompétence du signataire de la décision attaquée ; - les observations de Me Iscen pour le préfet de la Seine-Saint-Denis ; - et les observations de M.
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2500698_20250606
6 juin 2025
à 22h14, elle a immédiatement présenté de graves troubles, avec un APGAR à zéro à trois et cinq minutes de vie ; - A a été hospitalisée en réanimation néonatale pendant dix jours pour une anoxo-ischémie
ORTA_2600558_20260113
13 janvier 2026
Toutefois, si les pièces versées au dossier établissent que la requérante a été victime d’un accident vasculo-cérébral en juin 2022 et qu’elle a présenté des accidents ischémiques transitoires dans les
Juge social
DTA_2103993_20221017
17 octobre 2022
A B, atteint d'une gonarthrose droite sévère, outre une cardiopathie ischémique, remplit un des critères requis fixés par les dispositions réglementaires telles que citées au point 2. 4.
3e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2321033_20241126
26 novembre 2024
E, né en 1950 et souffrant d'une polypathologie associant un diabète non insulinodépendant et une cardiopathie ischémique, fait valoir qu'il est contraint à dormir à même le sol, ainsi que son épouse dont
Reconduites à la frontière
DTA_2300001_20230105
5 janvier 2023
C qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Haut-Rhin qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2601744_20260216
16 février 2026
A... présente des antécédents cardiovasculaires importants, l’intéressé ayant été opéré en 2007 puis en 2013 pour une athérosclérose et présentant, selon un examen récent, une ischémie cérébrale chronique
5ème Chambre
DTA_1903019_20220718
18 juillet 2022
conditions dans lesquelles il a été décidé de recourir à la chirurgie, moins de 48 heures après l'admission alors que l'enfant était instable et le délai de 7 heures constaté pour réagir face à une ischémie
4ème Chambre
DTA_2301545_20251016
16 octobre 2025
des expertises comme de la littérature scientifique produite que l’identification des critères de gravité d’une occlusion du grêle permettant de prédire l’évolution d’un épisode occlusif vers une ischémie
Président Lellouch
DTA_2403399_20251224
24 décembre 2025
Le retard dans la prise en charge de l’ischémie de M.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2511726_20250805
5 août 2025
C n'a pas été prise en compte ; ce dernier souffre d'une cardiopathie ischémique et est porteur d'un défibrillateur sous cutané connecté à un boitier de télésurveillance qui doit être branché en continu
1ère chambre
DTA_2201399_20250520
20 mai 2025
Les requérants produisent un avis établi par un neurochirurgien qui considère que le risque de survenue de complications ischémiques lors d'une artério-embolisation doit être évalué entre 2 et 5 %.
2ème Chambre
DTA_2003843_20220929
29 septembre 2022
Le 18 juin 2018, Mme A a présenté une ischémie du membre inférieur droit avec une mise en évidence d'une thrombose suspendue de l'artère fémorale commune droite.
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