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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2416408_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Les suites post-opératoires immédiates sont marquées par une paralysie faciale droite avec hémiplégie droite, une imagerie par résonance magnétique (IRM) encéphalique conclut à une ischémie semi-récent

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102697_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

En raison de la persistance d'une partie des troubles, des examens ont, par la suite, été réalisés, notamment une IRM le 23 avril 2013 révélant l'existence d'un accident ischémique cérébral.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202105_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

il a regagné son domicile le 1er juin 2013 ; - une vitrectomie endolaser photocoagualation paracentèse et libération de synéchies a été réalisée le 8 juin 2013 qui a mis en évidence une rétine ischémique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101885_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

réalisation de la thrombolyse intraveineuse, en méconnaissance des recommandations de la Haute autorité de santé de 2009 ; - le dossier médical est incomplet ; - l'hôpital a traité l'accident ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2406225_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L’expert considère que la perte de chance d’éviter un AVC ischémique est la conséquence directe du retard de pris en charge neurologique de M. A..., elle est évaluée à 30%. Le taux d’IPP de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300290_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

y subir le 16 février 2020 une thrombectomie avec réalisation d'un abord poplité tibial postérieur ; -le compte-rendu du CHU de Nice précisait : " Réalisation d'une thrombectomie en urgence pour ischémie

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2508605_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Enfin, s'il est atteint d'une hémiparésie gauche ancienne, en lien avec un accident vasculaire-cérébral ischémique sylvien profond droit survenu en août 2024 dans son pays d'origine, le requérant ne démontre

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2520974_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

B... et abandonne le moyen tiré de l’incompétence du signataire de la décision attaquée ; - les observations de Me Iscen pour le préfet de la Seine-Saint-Denis ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2500698_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

à 22h14, elle a immédiatement présenté de graves troubles, avec un APGAR à zéro à trois et cinq minutes de vie ; - A a été hospitalisée en réanimation néonatale pendant dix jours pour une anoxo-ischémie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2600558_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Toutefois, si les pièces versées au dossier établissent que la requérante a été victime d’un accident vasculo-cérébral en juin 2022 et qu’elle a présenté des accidents ischémiques transitoires dans les

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2103993_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

A B, atteint d'une gonarthrose droite sévère, outre une cardiopathie ischémique, remplit un des critères requis fixés par les dispositions réglementaires telles que citées au point 2. 4.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2321033_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

E, né en 1950 et souffrant d'une polypathologie associant un diabète non insulinodépendant et une cardiopathie ischémique, fait valoir qu'il est contraint à dormir à même le sol, ainsi que son épouse dont

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2300001_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

C qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Haut-Rhin qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2601744_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

A... présente des antécédents cardiovasculaires importants, l’intéressé ayant été opéré en 2007 puis en 2013 pour une athérosclérose et présentant, selon un examen récent, une ischémie cérébrale chronique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1903019_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

conditions dans lesquelles il a été décidé de recourir à la chirurgie, moins de 48 heures après l'admission alors que l'enfant était instable et le délai de 7 heures constaté pour réagir face à une ischémie

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301545_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

des expertises comme de la littérature scientifique produite que l’identification des critères de gravité d’une occlusion du grêle permettant de prédire l’évolution d’un épisode occlusif vers une ischémie

Source officielle
TA

Président Lellouch

DTA_2403399_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Le retard dans la prise en charge de l’ischémie de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2511726_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

C n'a pas été prise en compte ; ce dernier souffre d'une cardiopathie ischémique et est porteur d'un défibrillateur sous cutané connecté à un boitier de télésurveillance qui doit être branché en continu

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201399_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Les requérants produisent un avis établi par un neurochirurgien qui considère que le risque de survenue de complications ischémiques lors d'une artério-embolisation doit être évalué entre 2 et 5 %.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003843_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Le 18 juin 2018, Mme A a présenté une ischémie du membre inférieur droit avec une mise en évidence d'une thrombose suspendue de l'artère fémorale commune droite.

Source officielle

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