CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique 2ème chambre
DTA_2200702_20230223
23 février 2023
D B C, représenté par Me Monnot, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions des 6 janvier et 8 février 2022 par lesquelles le ministre de l'intérieur a prononcé l'invalidation de son permis de
6ème Chambre
DTA_2004714_20230109
9 janvier 2023
Une compression du mollet gauche avec rhabdomyolyse est survenue pendant l'intervention. M. B présente une atteinte bilatérale des membres inférieurs, prononcée à gauche, avec des dysesthésies.
DTA_2100044_20230321
21 mars 2023
C était en train de ranger ont chuté sur lui, occasionnant une subluxation de la cheville gauche et une plaie délabrante, avec perte de substance cutanée à la face interne du mollet droit.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203106_20230221
21 février 2023
elle a ressenti le 11 septembre 2019, sur son lieu de travail, en passant la serpillière, des douleurs lombaires basses latéralisées à gauche avec irradiation dans le membre inférieur gauche jusqu'au mollet
Magistrat M d'IZARN de VILLEFORT
DTA_2205683_20241112
12 novembre 2024
A, alors âgé de 33 ans, a souffert, du fait de son accident, de contusions au genou et au mollet droits. Il a été placé en arrêt de travail pendant une semaine.
Magistrat M. TAORMINA
DTA_2100800_20230531
31 mai 2023
fracture du péroné dont il était atteint et que si ce diagnostic avait été effectué plus tôt, dès son hospitalisation à Cannes ou Saint-Raphaël, rien ne permet d'affirmer qu'il aurait évité la phlébite du mollet
9ème chambre
DTA_2000672_20251226
26 décembre 2025
Toujours en [lui] maintenant la nuque et en [lui] pinçant l’épaule elle [lui] envoie un coup de pied sur les mollets pour [la] faire avancer vers [sa] chambre.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2429014_20250422
22 avril 2025
Soutenant que depuis cette intervention chirurgicale, elle souffre de douleurs de type paresthésie, compression, tiraillement au niveau de la face antérieure de la cuisse, du genou et du mollet droits,
8e Section - MESD
DTA_2218323_20220926
26 septembre 2022
chéloïde d'environ un centimètre de diamètre à la jonction flanc/fosse lombaire droite " compatible avec le récit du patient ", deux lésions de deux et un centimètre et demi de diamètre au niveau du mollet
1re Section - 3e Chambre
DTA_2220941_20250305
5 mars 2025
mise à la charge de la SCM Bertrand Carré la cotisation foncière des entreprises en litige, de même qu'une facture de résiliation de contrat d'électricité du 25 novembre 2020, établie au nom de la SCM Mollet-Vieville-Fassi-Moret
1ère Chambre
DTA_2202591_20251204
4 décembre 2025
communauté de communes et de la commune doivent mettre en place des moloks complémentaires afin de pallier l’afflux supplémentaire de visiteurs.
Reconduite à la frontière
DTA_2512845_20260310
10 mars 2026
C... été inscrit au titre de l’année 2020 – 2021 en brevet de technicien supérieur au lycée polyvalent Guy Mollet n’a pas validé sa première année, qu’il a ensuite été ajourné avec une moyenne de 7,643
DTA_2532087_20251106
6 novembre 2025
interpellé alors qu’il semblait fortement alcoolisé, qu’il s’est livré à des violences sur le matériel de la station de métro Bastille et qu’il a insulté et menacé l’agent de la RATP avec une clé à molette
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307758_20240202
2 février 2024
radiographies de contrôle qui ont objectivé un matériel en place et revu le chirurgien qui a indiqué une absence de fistule cutanée, un genou sec, un verrouillage normal, une flexion active à 100%, un mollet
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2201512_20221004
4 octobre 2022
universitaire de Clermont-Ferrand pour une suspicion de phlébite au niveau du membre inférieur gauche ; - à l'examen, elle présente une jambe gauche rouge, augmentée de volume et une perte du ballant du mollet
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2209792_20230605
5 juin 2023
Elle soutient que : - elle a été admise aux urgences de l'hôpital Edouard Herriot le 15 juillet 2016 en raison de douleurs au mollet droit et à la rotule gauche ; à la suite d'une échographie Doppler
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2205740_20220928
28 septembre 2022
Mme D, née le 27 février 1982, a été admise le 31 décembre 2021 à 16 heures 35 au service des urgences du centre hospitalier du Mans (Sarthe) pour de fortes douleurs au mollet droit.
ORTA_2508418_20250521
21 mai 2025
neuropathie axonale sévère longueur dépendante des membres inférieurs possiblement séquellaire d'une lèpre responsable de douleurs neuropathiques intenses quotidiennes des deux pieds remontant aux deux mollets
5ème Chambre
DTA_2100548_20220705
5 juillet 2022
n'était pas tenu en laisse, a attaqué et mordu une enfant de 7 ans qui se promenait à vélo sur la voie publique, infligeant à celle-ci " trois plaies longitudinales dont deux de 10 centimètres sur le mollet
4ème Chambre
DTA_2101424_20230330
30 mars 2023
Le 15 mai 2019, Mme B a été victime d'une déchirure au mollet sur le trajet entre son lieu de travail et son domicile.
Page 8 sur 13
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.