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248 résultats pour « Mollot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique 2ème chambre

DTA_2200702_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

D B C, représenté par Me Monnot, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions des 6 janvier et 8 février 2022 par lesquelles le ministre de l'intérieur a prononcé l'invalidation de son permis de

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004714_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Une compression du mollet gauche avec rhabdomyolyse est survenue pendant l'intervention. M. B présente une atteinte bilatérale des membres inférieurs, prononcée à gauche, avec des dysesthésies.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100044_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

C était en train de ranger ont chuté sur lui, occasionnant une subluxation de la cheville gauche et une plaie délabrante, avec perte de substance cutanée à la face interne du mollet droit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2203106_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

elle a ressenti le 11 septembre 2019, sur son lieu de travail, en passant la serpillière, des douleurs lombaires basses latéralisées à gauche avec irradiation dans le membre inférieur gauche jusqu'au mollet

Source officielle
TA

Magistrat M d'IZARN de VILLEFORT

DTA_2205683_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

A, alors âgé de 33 ans, a souffert, du fait de son accident, de contusions au genou et au mollet droits. Il a été placé en arrêt de travail pendant une semaine.

Source officielle
TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2100800_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

fracture du péroné dont il était atteint et que si ce diagnostic avait été effectué plus tôt, dès son hospitalisation à Cannes ou Saint-Raphaël, rien ne permet d'affirmer qu'il aurait évité la phlébite du mollet

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2000672_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Toujours en [lui] maintenant la nuque et en [lui] pinçant l’épaule elle [lui] envoie un coup de pied sur les mollets pour [la] faire avancer vers [sa] chambre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2429014_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Soutenant que depuis cette intervention chirurgicale, elle souffre de douleurs de type paresthésie, compression, tiraillement au niveau de la face antérieure de la cuisse, du genou et du mollet droits,

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2218323_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

chéloïde d'environ un centimètre de diamètre à la jonction flanc/fosse lombaire droite " compatible avec le récit du patient ", deux lésions de deux et un centimètre et demi de diamètre au niveau du mollet

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2220941_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

mise à la charge de la SCM Bertrand Carré la cotisation foncière des entreprises en litige, de même qu'une facture de résiliation de contrat d'électricité du 25 novembre 2020, établie au nom de la SCM Mollet-Vieville-Fassi-Moret

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202591_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

communauté de communes et de la commune doivent mettre en place des moloks complémentaires afin de pallier l’afflux supplémentaire de visiteurs.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2512845_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

C... été inscrit au titre de l’année 2020 – 2021 en brevet de technicien supérieur au lycée polyvalent Guy Mollet n’a pas validé sa première année, qu’il a ensuite été ajourné avec une moyenne de 7,643

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2532087_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

interpellé alors qu’il semblait fortement alcoolisé, qu’il s’est livré à des violences sur le matériel de la station de métro Bastille et qu’il a insulté et menacé l’agent de la RATP avec une clé à molette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307758_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

radiographies de contrôle qui ont objectivé un matériel en place et revu le chirurgien qui a indiqué une absence de fistule cutanée, un genou sec, un verrouillage normal, une flexion active à 100%, un mollet

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TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2201512_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

universitaire de Clermont-Ferrand pour une suspicion de phlébite au niveau du membre inférieur gauche ; - à l'examen, elle présente une jambe gauche rouge, augmentée de volume et une perte du ballant du mollet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2209792_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Elle soutient que : - elle a été admise aux urgences de l'hôpital Edouard Herriot le 15 juillet 2016 en raison de douleurs au mollet droit et à la rotule gauche ; à la suite d'une échographie Doppler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2205740_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Mme D, née le 27 février 1982, a été admise le 31 décembre 2021 à 16 heures 35 au service des urgences du centre hospitalier du Mans (Sarthe) pour de fortes douleurs au mollet droit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2508418_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

neuropathie axonale sévère longueur dépendante des membres inférieurs possiblement séquellaire d'une lèpre responsable de douleurs neuropathiques intenses quotidiennes des deux pieds remontant aux deux mollets

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100548_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

n'était pas tenu en laisse, a attaqué et mordu une enfant de 7 ans qui se promenait à vélo sur la voie publique, infligeant à celle-ci " trois plaies longitudinales dont deux de 10 centimètres sur le mollet

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101424_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Le 15 mai 2019, Mme B a été victime d'une déchirure au mollet sur le trajet entre son lieu de travail et son domicile.

Source officielle

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