CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 729 résultats pour « Pierre ANDRES »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2308764_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Elles soutiennent que : - Mme G B s'est rendue aux urgences du CHI André Grégoire le 29 juin 2019 pour des douleurs pelviennes.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101569_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

André Maurois à Menton lui a interdit l'accès à cet établissement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2504198_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2118163_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis de saisie administrative à tiers détenteur du 6 novembre 2021 émis par la trésorerie hospitalière de Montfermeil pour le centre hospitalier intercommunal (CHI) André

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2108098_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301526_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

B de ses fonctions, le directeur du centre hospitalier de Cayenne "Andrée Rosemon" n'a pas commis d'erreur d'appréciation. 5.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501310_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

A..., représentant de la commune de Saint-André. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2210706_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Sur la faute du CHI André Grégoire : 2.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1905126_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Le syndicat de copropriété des propriétaires " Résidence et villas des thermes marins du Val André " a déposé, le 18 janvier 2019, à la mairie de Pléneuf-Val-André une demande de permis de construire pour

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300814_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2007699_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

La société GPAA garantira à hauteur de 12,5 % les sociétés Oteis, Blanloeil et André BTP. La société Oteis garantira à hauteur de 12,5 % les sociétés GPAA, Blanloeil et André BTP.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2305014_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 décembre 2023, la commune de Saint-André de l'Eure demande au juge des référés d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2200445_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu la décision du président du tribunal désignant M. Aebischer, vice-président, en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401498_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003474_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

A, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique, - les observations de Me Vancraeyenest représentant la société d'exploitation des établissements André Delorme.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001818_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code général de la propriété des personnes publiques ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2400315_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2214848_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Il ressort des pièces du dossier que pour prendre la décision attaquée du 4 août 2022, le CHI André Grégoire s'est fondé sur le rapport d'expertise établi le 2 novembre 2021 par le Dr D, médecin

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100220_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Il ressort des pièces du dossier que les travaux de gros œuvre de la déchetterie sont, à la date du présent jugement, achevés.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402561_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Clos Saint André doivent dès lors être rejetées.

Source officielle

Page 8 sur 237

← PrécédentSuivant →