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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2201226_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012058_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le rapport de Mme Thomas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2007161_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2511699_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Vu : - les pièces du dossier ; - la requête par laquelle Mme B demande l'annulation de la décision attaquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2512538_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Vu : - les pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 18 juillet 2025 sous le numéro 2512662, par laquelle M. B demande l'annulation de la décision attaquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005627_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2010317_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2401173_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

par Me Chareyre, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la taxe d’habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l’année 2023, à raison d’une logement situé 107 cours Albert Thomas

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2405570_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2601748_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

J... demeurant à la même adresse ; 7 rue Félix Thomas à Nantes, parcelle cadastrée NW569, appartenant à M. C... et Mme E... L... demeurant à la même adresse.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202799_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Il ressort des pièces du dossier que la demande d'asile de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109103_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 3 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Thomas, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2403750_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Vu les pièces produites et jointes au dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307282_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2503582_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

’article L. 521-1 du code de justice administrative : de suspendre l’exécution des décisions n°s 25/344 et 25/345 du 29 octobre 2025 par lesquelles le directeur délégué du centre hospitalier Guy Thomas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2513602_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2304220_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

des référés, en application de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'ordonner au maire d'Orléans de suspendre les travaux de voirie en cours au droit des nos 4 à 8 de la rue Aignan Thomas

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208193_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 1er octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Thomas, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104344_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000617_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Motillon, Thomas Pierre

SIREN 948783576Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

31/07/2026

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Créations

PETITFRERE, Thomas, Pierre, Pascal

SIREN 107617847Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

28/07/2026

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Créations

PIERRE, Thomas

SIREN 107875973Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

28/07/2026

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Modifications diverses

NOPPER, Pierre-Thomas

SIREN 899164412Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

26/07/2026

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Créations

MORETTI, Thomas, Francois, Pierre

SIREN 107589053Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

22/07/2026

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