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214 résultats pour « Trousset »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2205343_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

confirmant que sa fille présente une pathologie neurologique chronique avec polyhandicap qui nécessite des soins et des consultations dispensées régulièrement par le service de neuro-pédiatrie de l'hôpital Trousseau

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2313191_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

bénéficie d'une prise en charge pluridisciplinaire, notamment en neurologie, orthopédie, ORL, kinésithérapie, psychomotricité, ergothérapie et orthophonie, qu'elle est suivie en neuropédiatrie à l'hôpital Trousseau

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401150_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre de plusieurs pathologies, pour lesquelles elle est suivie, notamment au centre hospitalier Trousseau à Tours : insuffisance cardiaque gauche hypokinétique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2402320_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

, Grande Rue ; - Section AL n°361 - Grande Rue ; - Section AL n°363 - Grande Rue ; - Section AL n°370 - 89, Grande Rue ; - Section AL n°371 - 89, Grande Rue ; - Section AL n°436 - 8, rue Trouillet

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2403696_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Mme C C soutient que son fils B A D, né le 15 novembre 2010, est suivi depuis le mois de juin 2016 au sein du service de neuropédiatrie de l'hôpital Trousseau pour une pathologie neuromusculaire rare et

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2427429_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

L'enfant fait depuis l'objet d'une surveillance médicale régulière dans le service d'hématologie immunologie oncologie pédiatrique de l'hôpital Trousseau.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2429442_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Le suivi néonatal et le traitement de cet enfant, nécessitant des examens fréquents et réguliers, sont assurés depuis lors de façon soutenue au sein de l'hôpital Trousseau de Paris.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300673_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

D justifie être convoqué à l'hôpital Trousseau le mardi 21 février à 9h, aucun élément du dossier ne permet de considérer que ce rendez-vous ne peut être décalé, ni même qu'il ne serait pas achevé à temps

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2503089_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

respiratoire relevés à sa naissance, cet enfant a fait l’objet, du 20 novembre 2023 au 7 février 2024, d’une hospitalisation dans les unités de soins intensifs puis de médecine néonatale de l’hôpital Armand-Trousseau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2502284_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

G E (gynécologie - obstétrique), exerçant à l'hôpital Trousseau sis 26, avenue du Dr B C à Paris (75012), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2301122_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Article 2 : Le collège d'experts composé du professeur K H, gynécologue-obstétricien, demeurant Hôpital Trousseau, service de médecine fœtale, 26 avenue du Dr D F à Paris (75012), et du docteur L G, pédiatre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2208859_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Elle a été suivie à compter de 2013 à l'hôpital Trousseau, à Paris, et son état de santé a nécessité plusieurs opérations réalisées à l'hôpital Necker de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2201644_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur D A, gynécologue obstétricien, demeurant Hôpital Trousseau, 26 avenue du docteur C E à Paris (75012), est désigné en qualité d'expert avec pour mission de :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2203866_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

d'experts composé du docteur D B domicilié Hôpital Necker enfants malades - Service urgences pédiatriques - 149 rue de Sèvres à Paris (75015) et du professeur K I - Service de médecine fœtale - Hôpital Trousseau

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102413_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

B A est propriétaire d'un terrain d'environ 10 hectares abritant un immeuble situé au lieu-dit " Le Château Trompette " sur le territoire de la commune de Castelnaud-la-Chapelle (Dordogne).

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1802766_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Pour contester sa responsabilité, le CH d'Antibes-Juan les Pins fait valoir que le marquage ne portait pas la mention " EHPAD Thiers Antibes ", comme le précise le trousseau remis lors de l'admission.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400845_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

B... et de Me Trouillet, pour Saint-Etienne Métropole. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2533404_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

D..., a fait l’objet d’un traitement réalisé à l’Hôpital Armand-Trousseau entre novembre 2021 et août 2024 pour une leucémie aigüe lymphoblastique, pathologie pour laquelle elle bénéficie toujours d’un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2533406_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

D..., a fait l’objet d’un traitement réalisé à l’Hôpital Armand-Trousseau entre novembre 2021 et août 2024 pour une leucémie aigüe lymphoblastique, pathologie pour laquelle elle bénéficie toujours d’un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2201324_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur B A, domicilié au service de neuro-traumatologie de l'hôpital Trousseau à Tours (37044 cedex) est désigné en qualité d'expert.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

TROUSSET, Jean-Pierre

SIREN 820174522Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

24/07/2026

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Ventes et cessions

PHARMACIE BOUZIANI, TROUSSET LAFABRIER

SIREN 887502771Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

Acte en date du 30/06/2026 enregistré au SDE de Vaucluse le 06/07/2026 sous le numéro dossier 202600028949 ref 8404P012026A01758 Adresse de l'ancien propriétaire: 152 Avenue du Griffon 84700 Sorgues

24/07/2026

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Dépôts des comptes

OPTIQUE TROUSSET

SIREN 446220154Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

08/01/2026

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Dépôts des comptes

SNC TROUSSET-LE MIROIR

SIREN 512847641Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

05/09/2025

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Modifications diverses

TROUSSET, Jean-Pierre

SIREN 820174522Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

05/08/2025

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