Toutefois est exclue la projection des saillies, telles que balcons, marquises, débords de toiture, etc. ".

totale du terrain : les surfaces totales résultantes des projections verticales des volumes des constructions situées en sous-sol et en sursol, à l’exception des ornements (éléments de modénature, marquises

cotisations de taxe d’habitation et de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il avait été assujetti au titre des années 2020 et 2021, à raison d’ un bien immobilier sis 909 avenue Jean Marchand, Marina

En outre, il ne ressort pas des éléments du dossier de demande de permis qu’une clôture marquant la limite séparative avec la parcelle AH676 préexisterait au projet.

Quant à la résidence sociale située du côté de la rue Paul Camelle, bien que s'éloignant des traits architecturaux marquant les échoppes typiques présentes dans le secteur ville de pierre, celle-ci ne

Quant à la résidence sociale située du côté de la rue A Camelle, bien que s'éloignant des traits architecturaux marquant les échoppes typiques présentes dans le secteur ville de pierre, celle-ci ne présente

. / Situation excellente, offrant des avantages notoires sans inconvénients marquants : / + 0,10 / + 0,10. / Situation bonne, offrant des avantages notoires en partie compensés par certains inconvénients

mesures sont synthétisées en annexe de l'arrêté en litige, décrit notamment des mesures de réduction des impacts du projet sur les " corridors biologiques " par la création d'une " lisière agricole " marquant

massif forestier est partiellement boisé, on y dénombre également plusieurs voies de circulation ainsi que des maisons d'habitation avec jardin, dont certaines, au nord-est, implantées en rideau, marquent

En outre, le terrain d'assiette du projet constitue actuellement un site industriel comportant des hangars, silos et annexes, marquant une plus grande rupture avec le bâti environnant par rapport au projet

Ces éléments naturels, qui marquent une coupure d'urbanisation longue de 200 mètres, séparent le terrain des habitations du " Grand-Quartier " établies le long de la route départementale n° 3, lesquelles

Par des mémoires en défense enregistrés le 18 septembre 2023 et le 29 novembre 2024, la société Urano et Cie, représentée par Me Pelletier, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et dans l’

. / Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. "

. / Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. "

Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements ".

l'impôt sur le revenu en vertu des articles L. 47 à L. 50 du livre des procédures fiscales interdit au vérificateur d'adresser la proposition de rectification qui, selon l'article L. 48 du même livre, marquera

. / Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements ".

. / Toutefois, la projection des saillies, telles que balcons, marquises, débords de toiture, auvent, etc. ainsi que les ombrières dotées de procédés de production d'énergies renouvelables situées sur

. / Toutefois, la projection des saillies, telles que balcons, marquises, débords de toiture, auvent, etc. ainsi que les ombrières dotées de procédés de production d'énergies renouvelables situées sur

. / Toutefois, la projection des saillies, telles que balcons, marquises, débords de toiture, auvent, etc. ainsi que les ombrières dotées de procédés de production d'énergies renouvelables situées sur