B... se plaint de la présence de nuisibles attirés par la nourriture entreposée sur les rebords de la fenêtre de sa cellule due notamment à l’absence de réfrigérateur au sein des cellules.

plus que le contrôleur technique, n'ont suivi les recommandations du géotechnicien pour ce chantier, qui recommandait un ouvrage fondé sur pieux ; * le contrôleur technique Qualiconsult n'a pas attiré

substantielle, notamment, lorsque au moins une des conditions suivantes est remplie : 1° Elle introduit des conditions qui, si elles avaient été incluses dans la procédure de passation initiale, auraient attiré

Il en est de même concernant les immobilisations " distribution air+eau ", " distribution eau froide at.a ", " ext distributions fluides.nh3 ", " supports conduites fluides ata ", " alimentation gaz four

peuvent être mis en œuvre les moyens visant intentionnellement à : / - provoquer des réactions chez les loups de nature à faciliter leur détection par les tireurs, tels que les hurlements provoqués, / - attirer

que l’administration avait valorisé l’activité de la SA Centre des Carmes à hauteur de 31 010 journées et séjours alors que les données de l’Agence Technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH

, ont réalisé des investissements importants pour relancer l’activité de cet équipement, et le succès de ce projet est fortement remis en question par la non ouverture du magasin Normal, qui devait attirer

Article 2 : Le présent jugement sera noD...ohamed Atif A..., à Me Sadek et au préfet de la Haute-Garonne. Délibéré après l'audience du 7 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - M.

En outre, si le requérant expose qu’il ne cherchait qu’à attirer l’attention sur la destruction de ses effets personnels par l’administration pénitentiaire et n’a pas souhaité créer d’incident, il ne conteste

des propos relatifs à des actes de délinquance commis dans sa jeunesse et des prises de position ambiguës sur le comportement de policiers en intervention ou la bravoure de certains terroristes ont attiré

substantielle, notamment, lorsque au moins une des conditions suivantes est remplie : 1° Elle introduit des conditions qui, si elles avaient été incluses dans la procédure de passation initiale, auraient attiré

des écritures mêmes des requérants que les conseillers municipaux ont pu s’exprimer, poser des questions et débattre du projet de modification simplifiée après notamment que leur attention ait été attirée

Le 6 octobre 2022, à Angers, l'intéressé, alors qu'il conduisait un véhicule muni de son permis de conduire guinéen périmé, est entré en collision avec un autre véhicule et a ainsi attiré l'attention des

des instances chargées de l'examen de cette demande, l'ensemble des informations relatives à sa situation personnelle dont il souhaitait se prévaloir et il n'est pas établi qu'il aurait été empêché d'attirer

Dans ces conditions, en se bornant à produire plusieurs photographies de son établissement en période d'affluence et à faire valoir que son établissement attire une clientèle qui, parce que jeune et aux

’agglomération du Caudrésis-Catésis a commis une illégalité fautive en retenant l’offre de la société S-PASS, qui prévoyait la mise en œuvre de la convention collective ELAC, d’autant qu’elle avait attiré

un courrier du 3 juin 2020, des cadres du CCAS, la directrice de l'EPHAD, la responsable du service séniors et précarité et la responsable du CLIC (centre local d'information et de coordination) ont attiré

Ces faits, qui se sont déroulés notamment dans le cadre de l'internat, sont d'une nature telle qu'ils devaient nécessairement attirer l'attention du personnel de direction et de surveillance de l'établissement

L'arrêté de permis de construire comporte également la mention suivante : " L'attention du pétitionnaire est attirée sur le fait qu'Enedis-DR Alpes a donné un avis favorable pour le projet à concurrence

3 du même code : " Au sens du présent chapitre : / 1° Constitue une publicité, à l'exclusion des enseignes et des préenseignes, toute inscription, forme ou image, destinée à informer le public ou à attirer