au passage des véhicules devant venir se stationner sous le premier niveau du bâtiment collectif ; la propriété de M. et Mme D va subir toutes les ouvertures des pièces de vie : salon, séjours, et balcons

. / - Soit être implantés de manière à ce que la distance comptée horizontalement de tout point de ces bâtiments (balcons non compris) au point le plus proche des limites séparatives, soit au moins égale

. / Elles ne s'appliquent donc pas : / - aux débords de toiture ; /- aux balcons, éléments de décor architecturaux, marquises ; / - aux terrasses ne dépassant pas de plus de 60 cm le sol existant avant

être réalisées en bois lazuré ou peint, en aluminium laqué ou en PVC (sauf portes pleines) de couleur mate blanche ou teinté dans la masse selon nuancier consultable en mairie. () Les serrureries (balcons

Il ressort des pièces des dossiers et, notamment du plan de masse, que les balcons du projet litigieux ne surplomberont pas le domaine public.

que les toitures projetées ne correspondent pas non plus aux toitures de l'environnement bâti proche du projet, que les façades traitées en béton lazuré blanc, de formes arrondies en angle, avec des balcons

En l'espèce, l'OAP " Paysage et Biodiversité " est elle-même déclinée en sept OAP correspondant à secteurs différents du territoire métropolitain (Plateau de Champagnier et Piémont de Belledonne ; Balcons

à la date de délivrance de l'autorisation d'urbanisme attaquée : " 7.1 - Toute construction doit être implantée de manière à ce que la distance comptée horizontalement de tout point d'un bâtiment (balcon

terre / Ce sont les surfaces perméables ne comportant pas de construction à l'exception de surplombs y compris sur pilotis d'une hauteur supérieure à 1,20 m par rapport au niveau du terrain naturel (balcons

rapport aux limites séparatives / Généralités / Pour l'application des D ci-après, le calcul se fera au nu de la façade, sans tenir compte de ses éléments de débords éventuels, tels débords de toitures, balcons

ainsi que l'état sanitaire des constructions, de manière à leur assurer une bonne pérennité. () Les modénatures (bandeaux, corniches, encadrements de baies, linteaux), les menuiseries, de même que les balcons

Avec dans les deux cas un refuge au-dessus de la cote de référence donnant accès à l'extérieur (fenêtre en façade ou sur le toit, balcon, etc.) d'une superficie au moins à 15 m² de surface habitable.

Le projet est fait de deux teintes, le blanc et la teinte pierre, rappelant ainsi le côté historique et les bâtiments plus récents résidentiels, et de grands linéaires continus de balcons filants blancs

2 relative aux dispositions communes du règlement du PLUi-H de la métropole Toulouse Métropole : " () Pour les immeubles collectifs ou ensembles d'habitations comportant plus de deux logements, les balcons

En outre, il indique que la création de balcons et ouvertures au droit de la limite séparative nord-ouest va engendrer une perte d'intimité en créant des vues directes sur sa propriété que la végétation

Si Mme D soutient que le projet serait contraire à l'article UB6 du règlement du plan local d'urbanisme en ce qu'il comporte aux niveaux R+3 et R+4 des retraits traités en balcons et en terrasse, il résulte

Doivent y être inclus les éléments architecturaux et/ou de modénature tels que par exemple les débords de toiture, les oriels, les balcons, les escaliers extérieurs, les perrons, les terrasses. ».

Dans la marge de reculement ainsi déterminée, les saillies non fermées : balcons, escaliers extérieurs sont autorisés dans la limite maximum d'un mètre.

Enfin, pour les mêmes motifs, le maire de Balan n'a pas commis d'erreur manifeste d'appréciation au regard de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme. 12.

Une première phase d'inspection s'est déroulée le 2 mai 2024, au cours de laquelle les réseaux ont été ballonnés par tronçon afin de pouvoir en vérifier la vacuité et l'étanchéité.