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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2303944_20231020
20 octobre 2023
Elle s'est ensuite inscrite, en 2022-2023, dans le cursus de Mastere Manager en ressources humaines auprès de l'EBM Business School à Montpellier et a également échoué.
2ème chambre
DTA_2304320_20250320
20 mars 2025
A a échoué à deux reprises dans la validation de sa première année de licence mention " sciences et vie de la terre " et qu'il n'a obtenu aucun diplôme en France.
4ème chambre
DTA_2304368_20231026
26 octobre 2023
et deuxième années de Bachelor " Chargé de projet en architecture intérieure et second œuvre " délivré par l'école supérieure d'architecture intérieure et décoration (ESDAC) de Montpellier, avant d'échouer
DTA_2303125_20230926
26 septembre 2023
Elle a échoué à trois reprises à valider cette année.
8ème chambre
DTA_2304931_20230920
20 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'après avoir échoué en première année de licence de " sociologie philosophie et sciences de l'éducation et du langage " à l'issue de l'année universitaire 2018/2019,
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2303720_20230502
2 mai 2023
nécessité pour le salarié, marié et père de trois enfants à charge, d'augmenter ses revenus en venant travailler en France et pour la société qui l'emploie de recruter du personnel qualifié -qu'elle a échoué
DTA_2213228_20221028
28 octobre 2022
Il résulte de l'instruction que le requérant, après avoir suivi une partie de sa scolarité et de sa formation en France de 2016 à 2021, période durant laquelle il a obtenu son baccalauréat mais a échoué
3ème Chambre
DTA_2203585_20230606
6 juin 2023
S'il a ensuite échoué à deux reprises en deuxième année de licence, avec une moyenne générale de 8,63 au titre de l'année 2019-2020 puis de 9,89 au titre de l'année 2020-2021, il produit néanmoins un
6ème Chambre
DTA_2205740_20250515
15 mai 2025
L'intéressé échoue ainsi à démontrer que c'est à tort que l'administration fiscale a considéré qu'il avait appréhendé les sommes en litige. 11. Ensuite, M.
1ère chambre
DTA_2200194_20260507
7 mai 2026
est contestable car les terrains ne sont pas utilisables à cette fin ; - l’absence de soumission des terrains au droit de préemption doit être confirmée ; - ses projets de vente des terrains ont échoué
7ème chambre
DTA_2200532_20220704
4 juillet 2022
A, conducteur de trains depuis 2005, a échoué au test de vision des couleurs d'Ishihara, un accompagnement en cabine en 2010 par un médecin-inspecteur du travail et un inspecteur du travail, et l'administration
MSS 5ème chambre Mme POTTIER Fabienne
DTA_2202111_20221121
21 novembre 2022
agent assermenté de la direction départementale des territoires et de la mer du Finistère a constaté par procès-verbal, sur le domaine public maritime et au lieudit Coatigariou la présence d'un navire échoué
10ème chambre
DTA_1711004_20230704
4 juillet 2023
Il résulte de l'instruction qu'avant la clôture de l'instruction, la société requérante échoue à établir la chaîne de paiement Par suite, ses conclusions tendant à la restitution des retenues à la source
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2320108_20230919
19 septembre 2023
S'il a satisfait au contrôle de connaissance d'un certificat d'études juridiques internationales au titre de l'année 2019-2020, il indique, à l'audience, avoir échoué à valider une formation dispensée
DTA_2320117_20230919
DTA_2300462_20230704
Après s'être réorienté, il a échoué en licence 1 de mathématiques l'année suivante avant de s'inscrire pour l'année universitaire 2020-2021 en licence 1 de sciences de la vie et de valider cette année,
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2300511_20240202
2 février 2024
Il soutient que : - une proposition de logement a échouée dès lors qu'il n'a pu se rendre au rendez-vous fixé pour la constitution de son dossier du fait de l'accouchement de sa femme.
ORTA_2400385_20250527
27 mai 2025
Le préfet des Bouches-du-Rhône soutient que le requérant a fait obstacle par son comportement à l'exécution de la décision de la commission de médiation, une première offre de logement ayant échoué aux
ORTA_2400397_20251021
21 octobre 2025
des Bouches-du-Rhône soutient que la requérante a fait obstacle par son comportement à l’exécution de la décision de la commission de médiation, une proposition de logement du 22 juillet 2024 ayant échoué
ORTA_2309064_20250506
6 mai 2025
préfet des Bouches-du-Rhône soutient que le requérant a fait obstacle par son comportement à l'exécution de la décision de la commission de médiation au motif que l'offre de logement du 2 août 2023 a échoué
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