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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2303147_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
La société Baron C..., représentée par Me Axel Ponroy, mandataire judiciaire, n’a pas produit de mémoire.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2205246_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires complémentaires, enregistrés les 7, 24 et 26 juillet 2022, Mme B Baron et M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2104677_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
décision du 28 mai 2021 par laquelle l'inspectrice du travail par intérim de la section 13 de l'unité de contrôle du Loiret a refusé l'autorisation de procéder au licenciement pour inaptitude de Mme Baron
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1909064_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Alpes Provence, à la société Sols Vallée du Rhône, à la société Serrurerie Munoz, à la société les Jardins de Provence, à la société SAB Etanchéité, à la société Sogev, à la société les Compagnons du Barroux
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1909064_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Alpes Provence, à la société Sols Vallée du Rhône, à la société Serrurerie Munoz, à la société les Jardins de Provence, à la société SAB Etanchéité, à la société Sogev, à la société les Compagnons du Barroux
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2404330_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 octobre 2024, Mme A Baron et M.
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_2201667_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Il résulte de l'instruction que la taxe foncière en litige a été établie au nom de " la SCI Baroure Chemo par M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2203687_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2022, la commune de Tronville en Barrois demande au juge des référés, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2205244_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 7 et 24 juillet 2022, Mme G Baron et M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2501272_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 avril 2025, la commune de Ligny-en-Barrois demande au juge des référés, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202146_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
nu-propriétaire de plusieurs parcelles situées sur le territoire de la commune de Buis-les-Baronnies.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303158_20240213
13 février 2024
13 février 2024
3 novembre 2022 par le maire de la commune de Châteauneuf à la société Belgrano Holding en vue du détachement de trois lots à bâtir de la parcelle cadastrée section B n° 338, située route de la Côte Barot
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300667_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
E Baron.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2603794_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
A... demande au tribunal, dans le cadre d’un référé-provision : 1°) d’enjoindre au centre hospitalier de Buis-les-Baronnies de procéder à la reprise immédiate du versement de son salaire en prenant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401547_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Baron sur lesquels le préfet s’est fondé pour prendre l’arrêté contesté et notamment sur sa situation pénale.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2301520_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
J F, Mme B Baron, M. O Baron, M. D I, Mme C K, M. M P, M. H G, Mme N A et M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2202017_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Par une requête enregistrée le 8 avril 2022, la préfète de la Gironde demande au tribunal l'annulation de la délibération du 30 septembre 2021 du conseil municipal de la commune de Saint Quentin de Baron
Source officielleChambre 1
DTA_2002623_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
La procédure a été communiquée à la commune de Mandres-en-Barrois qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2207615_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 octobre 2022, Mme B Le Baron A doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'enjoindre au préfet des Yvelines, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305915_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Par un mémoire en intervention volontaire enregistré le 16 mai 2025, la société TDF, representée par Mes Salat-Baroux et Jalinière, conclut au rejet de la requête.
Source officiellePage 9 sur 100
BAROUX, Christophe
25/08/2026
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BAROUDI, Mohamed
25/08/2026
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SAS LES BAROUDEURS
25/08/2026
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GROUPE BAROUDI
25/08/2026
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MOULINAGE BAROU
25/08/2026
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