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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 2e Chambre
DTA_2101020_20230606
6 juin 2023
A occuperait le poste de channel manager EMEA, qu'il serait chargé de déployer et gérer un réseau de partenaires revendeurs en France et Espagne et dans les autres territoires de la zone EMEA (Europe,
2ème Chambre
DTA_2003752_20230324
24 mars 2023
Boutot, rapporteur public, -et les observations de Me Chebel, substituant Me Israël, représentant la commune de Morschwiller-le-Bas et la communauté d'agglomération Mulhouse Alsace Agglomération, et
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2402977_20251021
21 octobre 2025
B..., représentés par Me Audrey Chefneux, demandent au juge des référés, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une nouvelle expertise médicale en vue de
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2304859_20230308
8 mars 2023
Elle a débuté au mois de janvier 2023 un stage prévu initialement pour six mois en qualité de juriste au sein de la société " Chanel " mais dont la date de fin a été ramenée au 11 mars 2023 en raison de
5e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2226667_20230216
16 février 2023
A, - et les observations de Me Chaney, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M. B C, ressortissant algérien, né le 10 juillet, est entré en France en 2015 selon ses déclarations.
Eloignement urgent
DTA_2501193_20250310
10 mars 2025
D et Mme E font valoir que leur fils C, né en 2019 est atteint d'un syndrome d'Hadju-Cheney, maladie génétique rare, pour laquelle il n'existe aucun traitement curatif et qu'il fait l'objet depuis plusieurs
8e Section - MESD
DTA_2517770_20250630
30 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations orales de Me Chaney, avocat commis d'office représentant Mme C, assistée de M.
9ème Chambre
DTA_2101210_20250704
4 juillet 2025
matérielle des faits, dès lors que le contenu du courriel du 4 octobre 2019 est dénué de valeur probante, les réclamations de la société PARAFF ne sont pas établies, ainsi que celles de la société CHANEL
4ème Chambre
DTA_2406314_20250214
14 février 2025
E B, représenté par la SELARL Le Maguer Rincazaux Eisenecker Chanet Ehret Guennec, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 juin 2024 par lequel le préfet du Morbihan lui a fait obligation de
3ème Chambre
DTA_2003094_20230413
13 avril 2023
Rémy, rapporteur public ; - et les observations de Me Gobé, représentant le syndicat requérant, et de Me Chénedé, substituant Me Marchand, représentant la commune de Vannes.
6ème Chambre
DTA_2303678_20260312
12 mars 2026
Descombes ; - les observations de Me Hallouet, représentant la société SMACL; - les observations de Me Hurstel, représentant la société Generali Iard ; -et les observations de Me Chanet, représentant
DTA_2102780_20240702
2 juillet 2024
Even, rapporteur public, - les observations de Me Channel, représentant la SEPD ; - et les observations de M.
4e Section - 1re Chambre
DTA_2127805_20220915
15 septembre 2022
E A, représenté par Me Chaney, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 26 novembre 2021 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer
2ème chambre
DTA_2400812_20260331
31 mars 2026
Boschet, rapporteur public, - les observations de Me Chanel, représentant la société requérante. Considérant ce qui suit : 1.
1ère chambre
DTA_2401402_20240913
13 septembre 2024
Pour expédition conforme, Le greffier en chefère, D. Dubost
4ème chambre
DTA_2406835_20260127
27 janvier 2026
SAS Port de Longoni le 2 décembre 2015, au titre de l’acquisition, en extension de flotte, d’une grue mobile diesel et de cinq remorques auto-motives, destinées à être exploitées par la SAS Mayotte Channel
DTA_2410787_20260210
10 février 2026
DTA_2508817_20250430
30 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mars 2025, Mme B E, représentée par Me Chaney, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 mars 2025 par lequel le préfet de police
1re Section - 1re Chambre
DTA_2316946_20250715
15 juillet 2025
résulte de l'instruction que le service a remis en cause la déduction du résultat imposable de la société GROUPE BERTIN de dépenses correspondant notamment à divers dons, à des achats dans les boutiques Chanel
5ème Chambre
DTA_2304104_20231016
16 octobre 2023
Il indique plus précisément que son fils, A, souffre d'une maladie rare et incurable, le syndrome d'Hajdu-Cheney pour lequel aucune prise en charge médicale spécialisée n'existe en Géorgie. 10.
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