CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 134 résultats pour « Gire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_1808058_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

La commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie, qui n'est pas partie à l'instance, ne peut en tout état de cause se prévaloir de ces dispositions.

Source officielle
TA

Vice-président Contentieux sociaux

DTA_2205425_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Descombes, président-rapporteur, - et les observations de Me Giren-Azzis, représentant Mme B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2201460_20230205

Administratif

5 février 2023

5 février 2023

l'expulsion dans le délai d'un mois de l'association ADRA et de tout occupant de leur chef des dépendances du domaine public portuaire sises local 35, zone de carénage, Port de pêche et de plaisance à Saint-Gilles-les-Bains

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2014290_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

administratif de Montreuil, en application de l'article R. 351-3 du code de justice administrative, la requête enregistrée le 9 novembre 2020 présentée par la société à responsabilité limitée (SARL) Beauty Girl

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2508097_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Gille au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. 

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2508199_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Gille au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées.   Considérant ce qui suit : 1. 

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2509526_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Gille au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2510128_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Gille au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2513281_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Gille au cours de l’audience publique, à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2513284_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Gille au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2513956_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Gille au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2507518_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Gille au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées.   Considérant ce qui suit : 1. 

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2516467_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Gille, - et les observations de M. C.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500283_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

Gille au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2505731_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Gille au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées.   Considérant ce qui suit : 1. 

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2505732_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Gille au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées.   Considérant ce qui suit : 1. 

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2302669_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Gille, - les conclusions de Mme Rizzato, - et les observations de Me Guillaume pour M. A B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2300679_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Gille, - les conclusions de Mme Rizzato, - et les observations de Me Guillaume pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501385_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

Gille au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2409507_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Gille lors de l’audience publique, à laquelle les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle

Page 9 sur 257

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 371 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LOUIS GIRERD DU PALAIR

SIREN 379360787GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

23/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE GIRES

SIREN 410506554GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

17/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

GIRE

SIREN 824296388GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

Modification de l'administration. Nouveau siège.

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES TOITS DU CAGIRE

SIREN 950744342GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

13/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GIREAU

SIREN 983020959GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

13/09/2026

Voir →