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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2000513_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Cet examen, ainsi qu'une imagerie par résonnance magnétique (IRM) ont été pratiqués le 18 octobre 2010, et ont permis de mettre en évidence la présence de quatre zones ischémiques récentes de l'hémisphère

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2400203_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

justice administrative, une expertise confiée à un neurologue afin de déterminer les conditions et les suites de sa prise en charge à compter du 29 avril 2023 pour un accident vasculaire-cérébral ischémique

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2407156_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

intervention chirurgicale du 4 juin 2019 ayant pour but le remplacement du segment d’aorte thoraco-abdominale, est la conséquence d’une complication non fautive survenue lors de l’intervention et due à une « ischémie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101368_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

A la suite de complications survenues lors de l'accouchement, G a été transférée en unité de réanimation néonatale où une encéphalopathie anoxo-ischémique de grade III de Sarnat a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2502995_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

l'avocate reprenant les conclusions et moyens des écritures, en faisant notamment valoir que la situation personnelle de son client n'apparaît pas suffisamment dans les motifs ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2511592_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

A B, interprète en langue arabe ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2513297_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Le 11 juillet 2023, des lésions ischémiques ont été mises en évidence et elle a été à nouveau hospitalisée du 17 juillet 2023 au 2 novembre 2023, puis du 10 janvier 2024 au 12 janvier 2024.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304753_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

évalué à dix paquets-année, la prise d'une pilule contraceptive et des épisodes de palpitations depuis plusieurs mois, ainsi que des antécédents familiaux, sa mère étant atteinte d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2305209_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Il ressort des pièces du dossier qu'en raison d'un accident vasculaire cérébral ischémique ayant entraîné une hémiplégie droite, une hémi-hypoesthésie droite et un syndrome pyramidal spastique de l'hémicorps

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2209776_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

proximité de son fils, qui a la qualité de réfugié et qui est titulaire d'une carte de résident valable jusqu'en 2026, que ses parents et son époux sont décédés, qu'elle souffre d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203506_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

principal de première classe, exerçait ses fonctions de responsable du service peinture de la communauté d’agglomération du Caudrésis-Catésis lorsqu’il a, le 8 février 2022, fait l’objet d’un accident ischémique

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2203809_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

C assisté d'un interprète en langue arabe ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Meuse qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2203416_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre depuis 2016 d'une affection de longue durée, à savoir une cardiopathie ischémique et qu'elle bénéficie, à ce titre, d'un suivi de consultation cardiologique

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2408281_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

C, qui abandonne expressément le moyen tiré de l'incompétence de l'auteur de l'arrêté ; - et de Me Iscen, représentant le préfet du Pas-de-Calais, qui conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2304383_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Il soutient que : – l’atteinte ischémique de la moelle épinière survenue au cours de l’embolisation d’une fistule durale pratiquée le 5 mars 2010 ouvre droit à réparation au titre de la solidarité nationale

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005081_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Il a été transféré à 15 heures 30 à la clinique Pasteur de J où un écho Doppler a mis en évidence une ischémie aiguë.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2002507_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

évaluer les préjudices temporaires supplémentaires en rapport avec certaines complications survenues considérées comme anormales (thrombose mixte veineuse et artérielle de l'aine droite, lésions ischémiques

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200637_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Une ischémie subaigüe avec thrombose de l'artère poplitée et des artères jambières à droite était révélée le 28 mai 2018, et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2512937_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle s’est alors inscrite pour suivre une formation de négociateur technico-commercial à l’établissement « ISCE Alternance » de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) avec une rentrée décalée au 12 février

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2310487_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Une imagerie médicale par résonnance magnétique (IRM) médullaire réalisée le 28 novembre 2017 a mis en évidence une ischémie de la partie terminale de la moelle épinière.

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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