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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2000513_20230512
12 mai 2023
Cet examen, ainsi qu'une imagerie par résonnance magnétique (IRM) ont été pratiqués le 18 octobre 2010, et ont permis de mettre en évidence la présence de quatre zones ischémiques récentes de l'hémisphère
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2400203_20250915
15 septembre 2025
justice administrative, une expertise confiée à un neurologue afin de déterminer les conditions et les suites de sa prise en charge à compter du 29 avril 2023 pour un accident vasculaire-cérébral ischémique
6e Section - 2e Chambre
DTA_2407156_20251017
17 octobre 2025
intervention chirurgicale du 4 juin 2019 ayant pour but le remplacement du segment d’aorte thoraco-abdominale, est la conséquence d’une complication non fautive survenue lors de l’intervention et due à une « ischémie
3ème chambre
DTA_2101368_20231005
5 octobre 2023
A la suite de complications survenues lors de l'accouchement, G a été transférée en unité de réanimation néonatale où une encéphalopathie anoxo-ischémique de grade III de Sarnat a été diagnostiquée.
Pôle Urgences (J.U)
DTA_2502995_20250313
13 mars 2025
l'avocate reprenant les conclusions et moyens des écritures, en faisant notamment valoir que la situation personnelle de son client n'apparaît pas suffisamment dans les motifs ; - les observations de Me Iscen
DTA_2511592_20250827
27 août 2025
A B, interprète en langue arabe ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis.
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2513297_20260119
19 janvier 2026
Le 11 juillet 2023, des lésions ischémiques ont été mises en évidence et elle a été à nouveau hospitalisée du 17 juillet 2023 au 2 novembre 2023, puis du 10 janvier 2024 au 12 janvier 2024.
DTA_2304753_20250102
2 janvier 2025
évalué à dix paquets-année, la prise d'une pilule contraceptive et des épisodes de palpitations depuis plusieurs mois, ainsi que des antécédents familiaux, sa mère étant atteinte d'une cardiopathie ischémique
4ème Chambre
DTA_2305209_20231123
23 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'en raison d'un accident vasculaire cérébral ischémique ayant entraîné une hémiplégie droite, une hémi-hypoesthésie droite et un syndrome pyramidal spastique de l'hémicorps
11ème chambre
DTA_2209776_20230628
28 juin 2023
proximité de son fils, qui a la qualité de réfugié et qui est titulaire d'une carte de résident valable jusqu'en 2026, que ses parents et son époux sont décédés, qu'elle souffre d'une cardiopathie ischémique
1ère Chambre
DTA_2203506_20260324
24 mars 2026
principal de première classe, exerçait ses fonctions de responsable du service peinture de la communauté d’agglomération du Caudrésis-Catésis lorsqu’il a, le 8 février 2022, fait l’objet d’un accident ischémique
Reconduites à la frontière
DTA_2203809_20230105
5 janvier 2023
C assisté d'un interprète en langue arabe ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Meuse qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
DTA_2203416_20230404
4 avril 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre depuis 2016 d'une affection de longue durée, à savoir une cardiopathie ischémique et qu'elle bénéficie, à ce titre, d'un suivi de consultation cardiologique
Reconduite à la frontière
DTA_2408281_20240819
19 août 2024
C, qui abandonne expressément le moyen tiré de l'incompétence de l'auteur de l'arrêté ; - et de Me Iscen, représentant le préfet du Pas-de-Calais, qui conclut au rejet de la requête.
5ème chambre
DTA_2304383_20260224
24 février 2026
Il soutient que : – l’atteinte ischémique de la moelle épinière survenue au cours de l’embolisation d’une fistule durale pratiquée le 5 mars 2010 ouvre droit à réparation au titre de la solidarité nationale
5ème Chambre
DTA_2005081_20240402
2 avril 2024
Il a été transféré à 15 heures 30 à la clinique Pasteur de J où un écho Doppler a mis en évidence une ischémie aiguë.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2002507_20220916
16 septembre 2022
évaluer les préjudices temporaires supplémentaires en rapport avec certaines complications survenues considérées comme anormales (thrombose mixte veineuse et artérielle de l'aine droite, lésions ischémiques
6ème chambre
DTA_2200637_20240515
15 mai 2024
Une ischémie subaigüe avec thrombose de l'artère poplitée et des artères jambières à droite était révélée le 28 mai 2018, et M.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2512937_20251007
7 octobre 2025
Elle s’est alors inscrite pour suivre une formation de négociateur technico-commercial à l’établissement « ISCE Alternance » de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) avec une rentrée décalée au 12 février
DTA_2310487_20251031
31 octobre 2025
Une imagerie médicale par résonnance magnétique (IRM) médullaire réalisée le 28 novembre 2017 a mis en évidence une ischémie de la partie terminale de la moelle épinière.
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ISCEM
26/04/2011
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