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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2106750_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Mme C A a été titularisée dans le grade d'aide-soignante par une décision du directeur du centre hospitalier de Rodez Jacques Puel du 25 juin 2009.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106751_20240229
29 février 2024
29 février 2024
A B a été recruté le 10 juillet 2020 par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel afin d'y exercer les fonctions d'infirmier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106753_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Mme A B a été recrutée par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel le 22 juillet 2020 afin d'y exercer les fonctions d'infirmière.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106754_20240229
29 février 2024
29 février 2024
C A a été recruté le 29 juin 2021 par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel afin d'y exercer les fonctions d'infirmier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106755_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Mme C A a été recrutée par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel le 9 juin 2000 en qualité d'aide-soignante, avant d'être titularisée à ce grade.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106756_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Mme C A a été recrutée par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel le 18 février 2007 au grade d'animatrice 1ère classe.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106757_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Recruté par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en qualité d'agent de logistique le 31 août 2020, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106758_20240229
29 février 2024
29 février 2024
E., au 1er grade ISG stagiaire, par une décision du directeur du centre hospitalier de Rodez Jacques Puel du 5 décembre 2011.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106759_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Mme A C a été recrutée par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en qualité de psychologue, à compter du 1er août 2021.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106585_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Mme A C a été recrutée par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel le 14 décembre 2009 afin d'y exercer les fonctions d'infirmière.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106595_20240229
29 février 2024
29 février 2024
L'annulation de la décision du 15 septembre 2021 du directeur du centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en tant qu'elle suspend M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2401806_20240802
2 août 2024
2 août 2024
Jacques Weiss, Pascal Wurstantein, Joël Peltier, Jean Weiss et Luc Renard de les libérer sans délai et d'évacuer l'ensemble de leurs biens.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2503831_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
suspendre l’exécution de la décision 883/2025 du 30 octobre 2025 par laquelle le préfet de la région Normandie lui a infligé la sanction de suspension de son autorisation de pêche à la coquille Saint-Jacques
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2320047_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Par suite, la SCI Janus n’est pas fondée à soutenir que les arrêtés litigieux méconnaissent le champ d’application de la loi. 23.
Source officielle10ème chambre
DTA_2201656_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par un mémoire, enregistré le 20 octobre 2022, Mme A F, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Jacques Arthur C Tiomo, et M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2206503_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
l'inspecteur d'académie, directeur académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône sur sa demande de dérogation pour la scolarisation de son fils (A)D( /A) dans le collège Jean-Jacques
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2203592_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
prendre les mesures nécessaires pour supprimer le ralentisseur dos d'âne illégal et non conforme présent sur la voie de circulation de l'agglomération situé à l'angle de la rue Gorguete et de la rue Jean-Jacques
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100685_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
n'a pas dépassé le quota maximal dès lors qu'il ressort de cette facture qu'il a également vendu 1 826 kg de coquilles Saint-Jacques à la même société le 8 octobre 2019.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301675_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Article 2 : Le centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle Jacques Ficheux versera la somme de 1 500 euros à M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2518050_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision implicite par laquelle la ministre de la culture et l'établissement public du musée national Jean-Jacques
Source officiellePage 9 sur 109