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Puis, après nouvel avis favorable de l’architecte des Bâtiments de France du 3 janvier 2024, le maire de la commune de Noirmoutier-en-l’Ile a accordé un permis de construire modificatif portant sur le

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Elle soutient que : - la société BPA Architecture, intervenant en qualité de maître d’œuvre du marché en litige, a commis une faute dans sa mission de calcul des métrés relatif à l’ouvrage à réaliser,

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en 2015 et 2016 ; - le désordre relatif aux dégradations du béton du radier présente un caractère décennal : contrairement à ce qu'a retenu l'expert judiciaire, les dégradations du béton du radier,

Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

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La commune soutient, sans être contredite sur ce point, que l'architecte des bâtiments de France a été saisi le 29 octobre 2019, de sorte qu'en l'absence de réponse de sa part, son accord tacite est né

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Elle soutient que : - elle justifie d'un intérêt à agir contre le refus de permis de construire contesté ; - la décision contestée doit être regardée comme une décision de retrait d'une autorisation

Par ailleurs, et contrairement à ce qui est soutenu, une distance horizontale maximale de 8 mètres entre les raidisseurs verticaux doit être respecté pour les ouvrages en maçonnerie de petits éléments,