dossier de demande de permis de construire l'existence de deux arbres à cet endroit.

section AR 172, sur laquelle était construite la maison dans laquelle vivait son père avant son décès.

et prendre en compte la topographie et le profil existants afin de minimiser les mouvements de terres. / () ".

L'opération projetée a une emprise limitée à l'assiette de la voie existante.

L'existence d'un tel groupe suppose plusieurs constructions qui, eu égard notamment à leurs caractéristiques, à leur implantation les unes par rapport aux autres et à l'existence de voies et de réseaux

certificat d’urbanisme du 5 septembre 2025 par lequel le maire de la commune de Clavières a déclaré non réalisable l’opération envisagée pour la construction d’un chalet en bois sur une parcelle cadastrée section

salariés peut, s'il n'est pas représentatif dans l'entreprise ou l'établissement, désigner un représentant de la section pour le représenter au sein de l'entreprise ou de l'établissement. / Le représentant

Cette délibération classe en zone naturelle la parcelle cadastrée section AY n°51 appartenant à M. A. Par courrier daté du 22 septembre 2020, M.

B pour la construction d'un garage et d'un carport, le remplacement d'un préau par une pièce à vivre, la surélévation de la construction existante, et la création d'un lien architectural entre l'entrée

Il fixe les règles applicables à l'intérieur de chacune de ces zones dans les conditions prévues par la présente section ".

D'ailleurs, le PADD affirme que le développement commercial périphérique doit être concentré sur les zones commerciales existantes et rappelle que " l'extension limitée, le comblement des enveloppes existantes

dans les pôles des centralités identifiées et existantes et, d'autre part, chercher à préserver l'espace agricole. 12.

C B pour la parcelle cadastrée en section G 295.

S'agissant des parcelles cadastrées section AI n° 78 et 79 : 5. Aux termes de l'article R. 151-24 du code de l'urbanisme : " Les zones naturelles et forestières sont dites " zones N ".

d'un danger immédiat posé par les sections du câble CCF ensouillées à moins de 75 cm, étant donné l'existence de différences entre les caractéristiques des câbles électriques et celles des câbles de télécommunications

Extension d'une construction existante / L'extension consiste en un agrandissement de la construction existante présentant des dimensions inférieures à celle-ci.

servitude de passage sur la parcelle cadastrée section AC n°191 doit être écarté.

C, qui est propriétaire de la parcelle cadastrée section AB n°112 sur la commune d'Auros (Gironde) sur laquelle est édifiée une maison d'habitation, ainsi que des parcelles cadastrées section AB n°114,

A... est représentant de la section syndicale depuis l’année 2016 et conseiller prud’hommes depuis l’année 2017.

F n° 618, qui supporte un bâtiment existant à usage d'entrepôt.