Babski, premier conseiller faisant fonction de président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère.

Brun, - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique, - et les observations de Me Maisonneuve, représentant la communauté de communes de Sumène-Artense et la commune d'Arches.

Mme C F, professeure des écoles dans l'académie de Bordeaux, en poste à l'école Jean Jaurès de Léognon, a subi le 8 décembre 2020 une altercation avec sa directrice au sujet d'un incident de classe, accompagné

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2024.

prioritaires de la politique de la ville dans les départements métropolitains désigne notamment sur le territoire de la commune de Marseille, le centre-ville, les quartiers du Canet, des Arnavaux, Jean Jaurès

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, Mme Trimouille, première conseillère.

A soutient qu'il réside en France depuis plus de dix ans et qu'il est hébergé par son oncle, de nationalité française, à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 66 avenue Jean Jaurès, il est constant qu'il est

prononcé, sur le fondement du 3 de l'article L. 3332-15 du code de la santé publique, la fermeture administrative pour une durée de six mois de l'établissement " le Lucito ", situé au 63 avenue Jean-Jaurès

A cet égard, la métropole indique seulement que pourrait être envisagé, à plus long terme, un maillage viaire jouxtant la ZAC et reliant le parking de l'école Jean Jaurès et la rue Joseph Faure.

Délibéré après l'audience du 22 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, M. Debrion, premier conseiller.

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023. La rapporteure, Signé C.

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023. La rapporteure, Signé C.

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2024. La rapporteure, Signé C.

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur E D, exerçant 49 avenue Jean Jaurès - Le Quirinal - à Nîmes (30900) est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une expertise médicale

Babski, premier conseiller faisant fonction de président, - Mme Bergerat, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère.

Babski, premier conseiller faisant fonction de président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mai 2025.

Délibéré après l'audience du 2 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bader-Koza, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, M. Nivet, conseiller.

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2024.

construire en vue de la réalisation d'un ensemble de 48 logements, avec autant de places de parking souterrain, répartis sur deux immeubles de trois étages, sur un terrain situé 58 ter et 60 rue Jean Jaurès

Babski, premier conseiller faisant fonction de président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025.