Elle soutient que : - elle est propriétaire d'une maison d'habitation sise au lieu-dit " Prairie Follet ", rue du Château Saint-Leu sur la commune de Cesson (77240) ; - " l'étang du Follet ", réalisé

n'a pas été en mesure, en raison d'une absence justifiée, de suivre le stage du cinquième semestre prévu du 4 octobre au 5 novembre 2021 au sein de l'établissement Les Petits Princes de Brienne-le-Château

pièces communiquées antérieurement, le 22 août 2018, relatives à des appels de cotisations sociales ainsi que les justificatifs de la provision pour créance détenue sur la société civile immobilière Château

, confirmée par une décision du 8 juillet suivant qui s'y est substituée, à la suite du recours administratif préalable obligatoire formé par l'intéressé, le directeur de l'agence de Pôle emploi de Château-Gombert

préjudice lié aux déplacements entre leur nouvelle habitation principale : Afin de démontrer l’existence d’un préjudice lié à des frais de déplacement, les requérants indiquent avoir déménagé à Château

des éléments du patrimoine bâti à protéger à proximité du projet et il ne ressort, en tout état de cause, pas des pièces dossier qu’un tel élément soit situé dans l’environnement proche du projet, le château

d'erreur d'appréciation ; le site dans lequel s'insère le projet est une zone agricole classique dont les caractéristiques ne sont pas remarquables, à proximité d'une route départementale, non loin d'un château

Par des mémoires en défense, enregistrés les 1er et 15 juin 2023, la commune de Marcoussis, représentée par Me Chaineau, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'association requérante

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 mai 2022, la société civile immobilière Verdun-Barichella, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Chaineau, demande

A... qui expose qu’il a quitté le centre hospitalier de Château-Thierry à l’âge de la retraite, qu’il a été sollicité par le Groupement Hospitalier Sud-Ardennes et que les fonctions en matière de performance

jour de 20h à 5h le lendemain, du 2 juin 2025 au 31 août 2025, des établissements recevant du public, situés dans un périmètre comprenant la rue de la Fidélité, le boulevard de Strasbourg, la rue du Château

Par un arrêté du 9 décembre 2025 notifié le 13 janvier 2025, le préfet de la Haute-Savoie a mis en demeure les personnes stationnées sans autorisation sur un parking situé chemin du Château à Seynod depuis

et à tous occupants de son chef occupant sans droit ni titre de la parcelle cadastrée section 060 D n°1623, dépendance de l'aérodrome des Sables-d'Olonne-Talmont située 14, rue du Petit Versailles à Château

Il a vendu un lot de 786 bouteilles de vin " Château Petrus " le 28 septembre 2021 à la Maison Descaves représentant un montant total de 2 230 140 euros.

Elle soutient que : - le terrain, situé sur le site du Château de la Tourtillère, est occupé, sans autorisation, par un groupe de personnes avec 200 caravanes et véhicules depuis le 16 juillet 2023 ;

De plus, la parcelle se situe dans le parc arboré du château du petit Saint Mars qui ne fait l'objet d'aucune protection particulière au titre du code du patrimoine ou du code de l'environnement. 9.

A occupe un logement dans la résidence universitaire Les Chateaux Saint-Sylvère à Cergy-Pontoise (95014) en qualité d'étudiant boursier sur critères sociaux.

C a porté plainte à la gendarmerie de Château-Gontier sur Mayenne contre M. B pour violence sur personne dépositaire de l'autorité publique sans incapacité. M.

En premier lieu, il ressort des termes de la décision attaquée que le Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Neauphle-le-Château (SIARNC), ENEDIS et la commission locale de l'eau de la

A..., résidant à Rougemont-le-Château, a été assujetti, au titre des années 2019 à 2022 à la redevance d’enlèvement des ordures ménagères pour un montant total de 1 002,48 euros, mis en recouvrement le