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4 089 résultats pour « Thos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2106571_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

obtenu suite au droit de communication effectué auprès du Pôle Emploi le 18 mai 2017, la liste tirée des bordereaux des inscriptions des candidats présentés par la société requérante aux examens théoriques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2512286_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Si cela a pour conséquence, de manière générale, de rendre inopérant l'ensemble des moyens dirigés contre la mesure d'immobilisation, l'application de la théorie de la compétence liée ne dispense toutefois

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2506638_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Ce rapport est déposé au plus tard dans les six semaines à compter de la saisine du conseil, après examen des connaissances théoriques et pratiques du praticien.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2506911_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

production de cartes de couverture précises du réseau de téléphonie mobile de SFR, que le territoire de la commune de Boussières-en-Cambrésis n'est que partiellement couvert par le réseau 4G très haut débit (THD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2500452_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

sur l'emploi proposée par le laboratoire de traitement de l'information médicale (Latim), intitulé " bone fracture reduction in trauma : a combined deep-learning/statistical shape model approach for the

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2309950_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

résiderait et a donné, lors de ses auditions des 1er et 2 mai 2023, des indications contradictoires avec son récit, soutenant ainsi vivre avec sa compagne depuis janvier 2020, Mme C F, au 11 avenue Thiers

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304541_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

D fait notamment valoir, dans ses dernières écritures, que le volume de ces contributions excédait 1 200 000 mots et, sur la base d'un calcul théorique faisant intervenir des vitesses moyennes de lecture

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304542_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

K fait notamment valoir, dans ses dernières écritures, que le volume de ces contributions excédait 1 200 000 mots et, sur la base d'un calcul théorique faisant intervenir des vitesses moyennes de lecture

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304543_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

N fait notamment valoir, dans ses dernières écritures, que le volume de ces contributions excédait 1 200 000 mots et, sur la base d'un calcul théorique faisant intervenir des vitesses moyennes de lecture

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304544_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

I fait notamment valoir, dans ses dernières écritures, que le volume de ces contributions excédait 1 200 000 mots et, sur la base d'un calcul théorique faisant intervenir des vitesses moyennes de lecture

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304545_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

E fait notamment valoir, dans ses dernières écritures, que le volume de ces contributions excédait 1 200 000 mots et, sur la base d'un calcul théorique faisant intervenir des vitesses moyennes de lecture

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304546_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

C fait notamment valoir, dans ses dernières écritures, que le volume de ces contributions excédait 1 200 000 mots et, sur la base d'un calcul théorique faisant intervenir des vitesses moyennes de lecture

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2301790_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

qu'il a présentée avait néanmoins pour finalité d'effectuer son stage de projet de fin d'études, à caractère obligatoire, et cette demande s'inscrivait donc dans la continuité du semestre de formation théorique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2307349_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304796_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

effluents et résidus liés aux activités des centrales à béton est recyclée in situ dans le procédé de fabrication, la pollution correspondante dénommée pollution à déduire est déduite de la pollution théorique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2305351_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

territoire national par les réseaux de téléphonie mobile et aux intérêts propres des opérateurs qui ont pris des engagements à ce titre envers l'Etat ; en l'espèce, la couverture par le réseau 4G et THD

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2604541_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

centre national de gestion aurait épuisé sa compétence ; la décision attaquée est entachée d’une erreur de fait et d’une erreur manifeste d’appréciation dès lors qu’il justifie détenir une formation théorique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2401743_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

l'intéressaient initialement lorsqu'il a redoublé pour raisons de santé et que la formation suivie en master 1 de chimie à Rennes, seul master qui l'a accepté dans le cadre de ce redoublement, s'est avérée très théorique

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203571_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

elle peut proposer une des possibilités suivantes : / - soit alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2302347_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

destiné à garantir la qualité de la prestation d'encadrement de l'étudiant par les différents professionnels du service non identifié et leur coordination, alors qu'elle n' a pas reçu les enseignements théoriques

Source officielle

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