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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2106571_20230606
6 juin 2023
obtenu suite au droit de communication effectué auprès du Pôle Emploi le 18 mai 2017, la liste tirée des bordereaux des inscriptions des candidats présentés par la société requérante aux examens théoriques
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2512286_20250527
27 mai 2025
Si cela a pour conséquence, de manière générale, de rendre inopérant l'ensemble des moyens dirigés contre la mesure d'immobilisation, l'application de la théorie de la compétence liée ne dispense toutefois
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2506638_20251021
21 octobre 2025
Ce rapport est déposé au plus tard dans les six semaines à compter de la saisine du conseil, après examen des connaissances théoriques et pratiques du praticien.
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2506911_20250825
25 août 2025
production de cartes de couverture précises du réseau de téléphonie mobile de SFR, que le territoire de la commune de Boussières-en-Cambrésis n'est que partiellement couvert par le réseau 4G très haut débit (THD
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2500452_20250218
18 février 2025
sur l'emploi proposée par le laboratoire de traitement de l'information médicale (Latim), intitulé " bone fracture reduction in trauma : a combined deep-learning/statistical shape model approach for the
8e Section - MESD
DTA_2309950_20230511
11 mai 2023
résiderait et a donné, lors de ses auditions des 1er et 2 mai 2023, des indications contradictoires avec son récit, soutenant ainsi vivre avec sa compagne depuis janvier 2020, Mme C F, au 11 avenue Thiers
4ème chambre
DTA_2304541_20250410
10 avril 2025
D fait notamment valoir, dans ses dernières écritures, que le volume de ces contributions excédait 1 200 000 mots et, sur la base d'un calcul théorique faisant intervenir des vitesses moyennes de lecture
DTA_2304542_20250410
K fait notamment valoir, dans ses dernières écritures, que le volume de ces contributions excédait 1 200 000 mots et, sur la base d'un calcul théorique faisant intervenir des vitesses moyennes de lecture
DTA_2304543_20250410
N fait notamment valoir, dans ses dernières écritures, que le volume de ces contributions excédait 1 200 000 mots et, sur la base d'un calcul théorique faisant intervenir des vitesses moyennes de lecture
DTA_2304544_20250410
I fait notamment valoir, dans ses dernières écritures, que le volume de ces contributions excédait 1 200 000 mots et, sur la base d'un calcul théorique faisant intervenir des vitesses moyennes de lecture
DTA_2304545_20250410
E fait notamment valoir, dans ses dernières écritures, que le volume de ces contributions excédait 1 200 000 mots et, sur la base d'un calcul théorique faisant intervenir des vitesses moyennes de lecture
DTA_2304546_20250410
C fait notamment valoir, dans ses dernières écritures, que le volume de ces contributions excédait 1 200 000 mots et, sur la base d'un calcul théorique faisant intervenir des vitesses moyennes de lecture
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2301790_20230427
27 avril 2023
qu'il a présentée avait néanmoins pour finalité d'effectuer son stage de projet de fin d'études, à caractère obligatoire, et cette demande s'inscrivait donc dans la continuité du semestre de formation théorique
5ème Chambre
DTA_2307349_20260306
6 mars 2026
Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés
4ème Chambre
DTA_2304796_20251230
30 décembre 2025
effluents et résidus liés aux activités des centrales à béton est recyclée in situ dans le procédé de fabrication, la pollution correspondante dénommée pollution à déduire est déduite de la pollution théorique
DTA_2305351_20230705
5 juillet 2023
territoire national par les réseaux de téléphonie mobile et aux intérêts propres des opérateurs qui ont pris des engagements à ce titre envers l'Etat ; en l'espèce, la couverture par le réseau 4G et THD
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2604541_20260323
23 mars 2026
centre national de gestion aurait épuisé sa compétence ; la décision attaquée est entachée d’une erreur de fait et d’une erreur manifeste d’appréciation dès lors qu’il justifie détenir une formation théorique
DTA_2401743_20240410
10 avril 2024
l'intéressaient initialement lorsqu'il a redoublé pour raisons de santé et que la formation suivie en master 1 de chimie à Rennes, seul master qui l'a accepté dans le cadre de ce redoublement, s'est avérée très théorique
DTA_2203571_20250610
10 juin 2025
elle peut proposer une des possibilités suivantes : / - soit alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique
DTA_2302347_20230316
16 mars 2023
destiné à garantir la qualité de la prestation d'encadrement de l'étudiant par les différents professionnels du service non identifié et leur coordination, alors qu'elle n' a pas reçu les enseignements théoriques
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