Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2501421_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
délai de 15 jours à compter de la notification de la décision à intervenir, sous astreinte de 100 euros par jour de retard, à titre principal, de le réintégrer dans ses fonctions au lycée professionnel Albert
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501351_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
délai de 15 jours à compter de la notification de la décision à intervenir, sous astreinte de 100 euros par jour de retard, à titre principal, de le réintégrer dans ses fonctions au lycée professionnel Albert
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205838_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Lodge » sur une unité foncière située rue des Albères, parcelles cadastrées section AO nos 139, 155, 8 et 7 Par un mémoire, enregistré le 20 août 2025, la commune de Montesquieu-des-Albères, représentée
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2300723_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
- de décrire l'état de l'immeuble situé à l'arrière de l'immeuble 7 place de la Halle à Bar-le-Duc (55000), sur la parcelle cadastrée section AT N°167, appartenant aux copropriétaires du 8 rue Albert
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002549_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Un mémoire présenté pour le syndicat intercommunal de Port d'Albret a été enregistré le 8 février 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201186_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
et qu'il a été victime de harcèlement moral à la suite de cette alerte.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400014_20260226
26 février 2026
26 février 2026
A... est propriétaire occupant d’une maison d’habitation située au 19, Saint-Albert à Saint-Menges sur une parcelle cadastrée section OC n° 0285.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2502374_20250813
13 août 2025
13 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Alibert pour statuer sur les requêtes relevant des dispositions de l'article L. 921-1 et suivantes du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103161_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 septembre 2021 et 8 janvier 2023, Mme C A, représentée en dernier lieu par Me Alibert, demande au tribunal dans le dernier
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2208818_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
l'arrêté du 21 juillet 2022 de la préfète de l'Ain portant enregistrement de l'installation de stockage de déchets inertes située au lieu-dit " Mollière " à Vesancy, exploitée par l'entreprise Pelichet Albert
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2001226_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Ces vacations étaient rémunérées par l'établissement d'accueil, soit le centre hospitalier d'Albert.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203133_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 juin 2022 et le 5 octobre 2022, Toulouse Métropole, représentée par le cabinet Goutal, Alibert et Associés, aux écritures de
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2102103_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Il suit de là que la fin de non-recevoir et l'exception de non-lieu à statuer opposées par l'EHPAD résidence Albert Jean ne peuvent être accueillies.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2103806_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Picardie ; 3°) de mettre à la charge de la régie de l'aéroport Albert Picardie la somme de 5 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2500758_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 2500757 par laquelle la société Albert Learning demande l'annulation de la décision attaquée.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2502478_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Albert doit être rejetée en application des dispositions précitées de l'article R.222-1 du code de justice administrative. ORDONNE: Article 1er : La requête de M. Albert est rejetée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302484_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
les faits ayant motivé la sanction ne font l’objet d’aucune preuve écrite ; la décision n’est pas motivée, en l’absence de qualification des faits ; la décision est entachée d’erreurs de faits ; l’alerte
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202798_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La requête a été communiquée à la commune d'Albert et à M. A qui n'ont pas produit d'observations.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2001962_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Le désistement de l'établissement public Régie de l'aéroport d'Albert Picardie est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303226_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de l’Ehpad Albert Artilland est rejetée.
Source officiellePage 1 sur 673