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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200329_20230207
7 février 2023
7 février 2023
F K dans la Scp " Office Notarial Bernard K et Alexandre A, notaires associés ". 18.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302866_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
C D un permis de construire une maison individuelle au 10, rue Alexandre Ribot, ainsi que la suspension de la décision de la même autorité du 6 octobre 2023 portant rejet de son recours gracieux, jusqu'à
Source officielle4ème Chambre
DTA_2307293_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509872_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
elle a accouché d’Alexandre par voie basse en céphalique puis a accouché de D... par grande extraction du siège, extraction des deux pieds puis recours à la manœuvre de Lovset et de Bracht pour dégager
Source officielle4ème Chambre
DTA_2405711_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Alexandre Therre, rapporteur public, les observations de Me Maitrot, avocat de la communauté d'agglomération du Val-de-Fensch. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2202610_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Par un mémoire enregistré le 26 septembre 2022, les sociétés Pi, Ferry Charpente, Maurice Alexandre, Bac, BET Sylvin, SPEI et la caisse d'assurance mutuelle des bâtiments et des travaux (CAMBTP), représentées
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202731_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Grenet, avocate des sociétés 2gré, Geoven et Geoven Production. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203830_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
et Mme B ont souscrit une participation dans le capital de la société par actions simplifiée (SAS) Gou Me Wee qui a investi dans la réalisation de trente-huit logements sociaux - correspondant à la tranche
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2310264_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2023, la société anonyme SNCF Réseau, représentée par Me Alexandre Labetoule, demande au juge des référés de désigner un expert
Source officielle3ème chambre
DTA_2206531_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Vésinet a délivré à la société Immobilière 3F (I3F) un permis de construire pour l'édification d'un bâtiment de 21 logements sociaux et d'un local d'activités sur la parcelle cadastrée AI2, sise 26 rue Alexandre
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305862_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 août 2023 et 20 mars 2025, la société civile immobilière de construction vente (SCCV) Online, représentée par Me Alexandre
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2000932_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
866 € pour chaque demi-part supplémentaire à compter de la cinquième, en France métropolitaine ; () / Ces montants d'abattements sont, chaque année, indexés comme la limite supérieure de la première tranche
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101933_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104792_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Durgun, avocate de M. B ; - les observations de M. C, représentant la préfète du Bas-Rhin. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202734_20250225
25 février 2025
25 février 2025
l'arrêté n° PC 011 262 21 00450 du 23 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Narbonne a refusé de lui délivrer un permis de construire un collectif de 37 logements sur un terrain situé rue Alexandre
Source officielle2ème chambre
DTA_2103346_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
ferme et une tranche conditionnelle, pour la construction d'un nouveau lycée à Villeneuve-lès-Avignon.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103345_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
ferme et une tranche conditionnelle, pour la construction d'un nouveau lycée à Villeneuve-lès-Avignon.
Source officielle7ème chambre
DTA_2005383_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
A jusqu'à ce que le Tribunal des conflits ait tranché la question de savoir quel est l'ordre de juridiction compétent pour statuer sur cette requête.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101603_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Diss, avocat de M. A et autres ; - les observations de M. F, représentant la préfète du Bas-Rhin. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103344_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
ferme et une tranche conditionnelle, pour la construction d'un nouveau lycée à Villeneuve-lès-Avignon.
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