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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2301509_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de Mesdames Anne-Sophie D..., Claudia Collet et Jacqueline Lalande est rejetée.
Source officielle8ème chambre
DTA_2300038_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
néanmoins réussi à satisfaire les conditions d'inscription, au titre de l'année 2020/2021, en master 1 de génie civil à la faculté des sciences appliquées de l'université d'Artois, qu'elle a réussi à
Source officielle5ème Chambre
DTA_2308326_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
D’autre part, aux termes de l’article 1 de l’arrêté du 27 octobre 2022 déterminant la composition du Master 1 « management public » : « Le jury du Master domaine « Droit, Economie Gestion » mention « Management
Source officielle5ème Chambre
DTA_2411371_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
D’autre part, aux termes de l’article 1 de l’arrêté du 27 octobre 2022 déterminant la composition du Master 1 « management public » : « Le jury du Master domaine « Droit, Economie Gestion » mention « Management
Source officielle5ème chambre
DTA_2406940_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Par un mémoire enregistré le 19 décembre 2024, l'OPH Versailles Habitat, représenté par Me Anne-Sophie Chevillard-Buisson, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire à surseoir à statuer sur le
Source officielle1ère chambre
DTA_2407310_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que la requérante a validé sa première année de master 1 en logistique et suivait pour l'année 2023/2024 la deuxième année de ce même master.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2303307_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
B, représenté par Me Soh Mouafo, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2509052_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
d’études ; il a l’intention de poursuivre jusqu’au niveau master et a trouvé une école privée pour faire trois années d’études supplémentaires ; ses problèmes d’épilepsie dormante existaient déjà lorsqu
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2315246_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
B A, représenté par Me Soh Mouafo, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officielle4ème chambre
DTA_2400164_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Par ailleurs, la poursuite de ses études en première année de Master a été compliquée par la crise sanitaire résultant de la pandémie de Covid-19 et la difficulté de trouver une entreprise pour l'accueillir
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2309158_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
B A, représenté par Me Soh Mouafo demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2313892_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, ressortissante camerounaise née le 8 novembre 1996, s'est inscrite en 1ère année de master en " management des ressources humaines " auprès de l'Executive management
Source officielle6ème chambre
DTA_2203453_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
à un master 2, mention " expert en ingénierie informatique ", il est constant qu'il n'avait pas validé un tel diplôme à la date de la décision attaquée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301309_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
de l'année universitaire 2020-2021.
Source officielle1ère chambre
DTA_2407329_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A a obtenu un Master 2 " Droit comparé " à l'université de Perpignan en 2024 et que pour l'année 2024/2025, elle s'est inscrite à un Diplôme d'Université " Droit
Source officielle1ère chambre
DTA_2201923_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Il ressort des pièces du dossier, notamment du plan de masse et du plan zoom des accès versés à l'appui de la demande de permis modificatif, que si des travaux d'aménagement sont programmés sur l'avenue
Source officielle2ème Chambre
DTA_2407284_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme E s'est inscrite en troisième année de licence mention " sciences de la terre " à l'Université de Lille, au titre de l'année universitaire 2021-2022.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301386_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
l'urbanisme, compte tenu du caractère très succinct de la notice ; - les dispositions de l'article R. 431-9 du code de l'urbanisme ont également été méconnues, compte tenu des insuffisances du plan de masse
Source officielle8ème chambre
DTA_2403376_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
A..., représenté par Me Sophie Danset-Vergoten, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 novembre 2023 par lequel le préfet du Nord a refusé de lui délivrer un certificat de résidence algérien
Source officielle5ème chambre
DTA_2401090_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 février et 16 mai 2024, la SCI du Fer à cheval, représentée par Me Anne-Sophie Chevillard-Buisson, demande au tribunal :
Source officiellePage 1 sur 2
Masse, Sophie Anne, Montfort
02/01/2023
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MASSERDOTTI, Sophie, Angélique, Anne-Marie
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif. RG 20/51
14/03/2021
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La Cabane à coudre, Sewing So, MASSE, Sophie Anne, MONTFORT
14/10/2020
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MASSERDOTTI, Sophie Angélique Anne-Marie
Autre jugement prononçant — Jugement prononçant la liquidation judiciaire. Date d’insolvabilité notoire : 9 avril 2020. Mandataire SELARL HARTMANN & CHARLIER 21, rue du Printemps, BP 1067, 68051 Mulhouse Cedex. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. N° RG : 20/00051
26/06/2020
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Atelier l'hair du temps, MASSE, Anne, Sophie, FLORENTIN
03/03/2019
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