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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduites à la frontière

DTA_2300483_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

Antolini, magistrat désigné, - et les observations de Me Ezzaïtab, pour M. C, assisté par M. M'Halla interprète en langue arabe. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2300555_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Antolini, magistrat désigné, - et les observations de Me Barakat, pour M. D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2403997_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Par un mémoire, enregistré le 4 août 2024, la société Antonini Architecte et Associes, représentée par Me Hubert, déclare accepter le désistement de la société Roubaud Architectes.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300547_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Le 5 octobre 2022, la SASU Antonin a déposé un dossier de permis d'aménager en vue de la création d'un lotissement de 14 lots dénommé " Les terrasses d'Antonin " à Moussan (Aude).

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202245_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Antolini, président, M. C, magistrat honoraire, Mme Bourjade, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201762_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Antolini, président, M. A, magistrat honoraire, Mme Bourjade, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202599_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

L'EPHAD-SSIAD Antonin Achaintre soutient que : - par une décision du 3 juillet 2023, la mutation de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2105724_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 12 octobre 2022, le maire de la commune de Saint Antonin Noble Val, déclare accepter par anticipation le désistement de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301486_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le titre de recettes contesté a été émis par le maire de Saint-Antonin-Noble-Val au nom de l'Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302058_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le titre de recettes contesté a été émis par le maire de Saint-Antonin-Noble-Val au nom de l'Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2300359_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le titre de recettes contesté a été émis par le maire de Saint-Antonin-Noble-Val au nom de l'Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2300364_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le titre de recettes contesté a été émis par le maire de Saint-Antonin-Noble-Val au nom de l'Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2206168_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le titre de recettes contesté a été émis par le maire de Saint-Antonin-Noble-Val au nom de l'Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2207200_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le titre de recettes contesté a été émis par le maire de Saint-Antonin-Noble-Val au nom de l'Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2207203_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le titre de recettes contesté a été émis par le maire de Saint-Antonin-Noble-Val au nom de l'Etat.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2022683_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Antolini, président, M. C, magistrat honoraire, Mme Bourjade, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200145_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

La commune de Saint-Antonin-Noble-Val a produit un mémoire le 16 novembre 2022, qui n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205350_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201239_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204474_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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