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9 résultats pour « Axelle ANDREI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2404809_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2024, l'association Bloom, représentée par la société d'avocats Teissonnière, Topaloff, Lafforgue Andreu et Associés, demande au

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TA

6ème Chambre

DTA_2004818_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Delvolvé, président, Mme Molina-Andréo, première conseillère, M. Naud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2022. La rapporteure, B.

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TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2502192_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Philippe Payet, Grégory Begue, Loic Boyer, Bryan Boyer, Satiou Choher, Jim Daleau, Yanice Plessier, Romain Aucourt, Marc Barbier, Alexandre Merlo, Kévin Grondin, Lucas E..., Josian Clain, Idriss Thomas, Axel

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TA

5ème Chambre

DTA_2207674_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Holzem, - les conclusions de Mme C, - et les observations de Me Fiat, représentant Mme E, de Me D'Andréa, représentant la commune

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TA

7ème chambre

DTA_2106021_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

rapporteur public, - les observations de Me Beysang, avocat de la commune de Rountzenheim-Auenheim ; - les observations de Me Erkel, avocat de la commune de Sessenheim ; - les observations de Me D'Andrea

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TA

2ème chambre

DTA_2101000_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

B A, représenté par le cabinet Teissonière Topaloff Lafforgue Andreu et associés, avocat, demande au tribunal : 1°) de condamner la chambre de commerce et d'industrie (CCI) de La Réunion à lui verser

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TA

9ème chambre

DTA_2302989_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Maljevic, conseiller, - les conclusions de Mme Amar-Cid, rapporteure publique, - les observations de Me de Lagarde représentant les requérants, - les observations de Me d'Andréa, représentant la

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TA

3ème Chambre

DTA_2101565_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 24 mars 2021, le 1er août 2022 et le 20 février 2023, l'association Sauvegarde du Trégor-Goëlo-Penthièvre, représentée par Me Andréa

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TA

6ème chambre

DTA_2200637_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Le 9 novembre 2018, l'échodoppler des membres inférieurs montrait une bonne perméabilité de l'axe ilio-fémoral mais avec persistance d'une thrombose sur la fémorale superficielle droite.

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