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897 résultats pour « Beaury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2207471_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 octobre 2022, la société CV Beauty, représentée par Me Matsounga, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des articles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2202294_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Par un mémoire enregistré le 2 septembre 2022, les sociétés Pasteur et Beauty Koncept déclarent se désister de leur requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2510284_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

La requête présentée par la SARL Fatima Indian Beauty n’est pas accompagnée de la décision attaquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402789_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mai 2024, la société National Perfect Beauty, représentée par Me le Foyer de Costil, demande au juge des référés sur le fondement de l'article

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2007947_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Par l'arrêté attaqué du 15 décembre 2020, la maire de la commune de Beaurières s'est opposée, au nom de l'État, à la déclaration de travaux de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2303139_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans le délai prescrit, la SARLU Yasmina beauty doit être réputée s'être désistée de la présente requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2012638_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 décembre 2020, la SAS Nails et Beauty, représentée par Me Bolaky demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 18 novembre 2020

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2401360_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

Par suite en l'absence de conclusions, la requête de Mme Beury est manifestement irrecevable et doit par suite être rejetée. O R D O N N E : Article 1er : La requête de Mme Beury. est rejetée.

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TA

6ème Chambre

DTA_2103610_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Universal Beauty Group, représentée par Alcyaconseil fiscal Avignon, agissant par Me

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2215775_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Deuxièmement, l'activité " consumer beauty " assure la commercialisation des marques dites " mass beauty " dans le réseau de distribution dit " mass market " qui correspond aux grandes surfaces alimentaires

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2600979_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Beaufays, président du tribunal ; - les observations de Mme B..., représentant M. C..., présent, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - les observations de M. C....

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TA

5ème chambre

DTA_2014290_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

administratif de Montreuil, en application de l'article R. 351-3 du code de justice administrative, la requête enregistrée le 9 novembre 2020 présentée par la société à responsabilité limitée (SARL) Beauty

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TA

9ème Chambre

DTA_2209281_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

La société The 26 Beauty a formulé plusieurs demandes d'autorisation préalable au titre de l'activité partielle en raison de la crise sanitaire du Coronavirus, entre le 1er avril 2020 et le 18 février

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2601189_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Beaufays, président du tribunal, a été entendu au cours de l’audience publique du 5 février 2026 à 10h00. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

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TA

10ème chambre

DTA_2315346_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

La société La Perla Beauty (UK) Limited, dont le siège est situé au Royaume-Uni et qui exerce l’activité de vente au détail en distribution spécialisée de cosmétiques et produits de beauté, a sollicité

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TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2212910_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

La société Cheyenne Holdings soutient que : -c'est elle qui a effectivement acquis le cheval Paris Beauty et non la société Cheyenne Stables LLC, qui a été mentionnée par erreur par l'adjudicataire sur

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512531_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Elle a été recrutée par le SIVU Groupe scolaire Beaupré le 1er juin 2014 en tant qu’adjointe territoriale d’animation.

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TA

2ème chambre

DTA_2004726_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

E, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Cruchaudet, représentant M. et Mme D, et G, représentant la commune de Beauche.

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TA

2ème chambre

DTA_2401929_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 23 mai 2019, le maire de Roche-lez-Beaupré (Doubs) ne s’est pas opposé à la déclaration préalable présentée par M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2216815_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 novembre 2022, la société Universal Beauty Market Distribution, représentée par Me Elbaz, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge

Source officielle

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