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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2401351_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

B A, représenté par Me Florian Douard, du cabinet d'avocats Peneau et Douard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 février 2024 par laquelle le proviseur du lycée Marcellin Berthelot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2009511_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

K H en qualité d'expert aux fins de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent les constructions et équipements publics et privés en amont de la ZAC du Clos Berthelon.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2011455_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

La SCI Berthelot est propriétaire d'un logement situé au 8 rue Marcellin Berthelot à la Roche-sur-Yon (85000), qu'elle donnait en location à Mme B en vertu d'un contrat de bail d'habitation conclu le 28

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2402138_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

A... tendant à mettre en cause la SELARL Berthelot et associés en sa qualité de mandataire judiciaire de la SARL Métallerie Rodriguez.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2300481_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Le désistement de la SELARL Berthelot et Associés est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2602214_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

En ce qui concerne la dénaturation de la candidature de la société PFM Berthelot : 4.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2008836_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Vu la note en délibéré présentée par le lycée Marcelin Berthelot, enregistrée le 16 novembre 2022. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2009511_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

L H en qualité d'expert aux fins de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent les constructions et équipements publics et privés en amont de la ZAC du Clos Berthelon.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2209451_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

d'ordonner au recteur de l'académie de Créteil, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'affecter sa fille A âgée de 15 ans en seconde générale au lycée Marcelin Berthelot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2300254_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

judiciaires, prise en la personne de Me Berthelot, ès qualités de liquidateur judiciaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307012_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

judiciaires, prise en la personne de Me Berthelot, ès qualités de liquidateur judiciaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2301087_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

judiciaires, prise en la personne de Me Berthelot, ès qualités de liquidateur judiciaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207238_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

judiciaires, prise en la personne de Me Berthelot, ès qualités de liquidateur judiciaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207457_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

judiciaires, prise en la personne de Me Berthelot, ès qualités de liquidateur judiciaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307011_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

judiciaires, prise en la personne de Me Berthelot, ès qualités de liquidateur judiciaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2009511_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

T L en qualité d'expert aux fins de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent les constructions et équipements publics et privés en amont de la ZAC du Clos Berthelon.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2009511_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

H... en qualité d’expert aux fins de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent les constructions et équipements publics et privés en amont de la ZAC du Clos Berthelon.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2011290_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Dans ces conditions, le mémoire en intervention volontaire présenté par la Selarl Berthelot le 10 janvier 2023 doit être regardé comme un nouveau mémoire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2510069_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

lycée François Mansart de Saint-Maur-des-Fossés pour sa seconde au titre de l'année scolaire 2025-2026 ; 2°) d'enjoindre au recteur de l'académie de Créteil d'affecter leur fils B au lycée Marcelin Berthelot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2200532_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

2022 se déroulent contradictoirement en présence de la société MAAF assurances en qualité d'assureur de la société Clément Décor, à Me Roumezi en qualité de liquidateur de cette même société et à Me Berthelot

Source officielle

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