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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2008556_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
La requête a été régulièrement communiquée à la SAS Bertholy construction, à la société BET IC Ingénierie construction, à la société Mutuelle d'Assurance de Bâtiment et des Travaux Publics, à la Mutuelle
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2503254_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
La société Berthold conteste la régularité de la procédure d’appel d’offres du lot n°3.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2306596_20240220
20 février 2024
20 février 2024
O R D O N N E : Article 1 : La requête de la SCP Berthelier-Fichet-Tribouillet est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209306_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 2 septembre 2022, la société SNCF Réseau, représentée par la SCP Boivin et associés, conclut au rejet de la requête, demande que les sociétés Marc et Berthold la
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2405655_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Fils, D, H A et H A I en leur qualité d'assureurs des sociétés Berthouly TP et D.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501017_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Article 3 : La société Alu Espace paiera une somme de 1 500 euros à la société Berthouly construction au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2208209_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Dans ces circonstances, il y a lieu, dès lors, d'étendre l'expertise à la société Bertholet et associés et à l'association Lux Scène Nationale.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2204225_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juin 2022, Mme B A demande au tribunal d'annuler la délibération du 8 avril 2022 par laquelle la commune de Bailleul-Sire-Berthoult a approuvé
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2600646_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Il communiquera son rapport à la commune de Saint-Geniès de Malgoirès et à la SCI Trois GV administrée par la SELARL Saint-Rapt Bertholet.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202063_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Elle soutient que : - la société Berthouly ne demande pas sa condamnation et dès lors, elle doit être mise hors de cause ; - en tout état de cause, la société Berthouly Construction a proposé une modification
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2312995_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
B A, retenu en zone d'attente de l'aéroport d'Orly, représenté par Me Berthilier, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mai 2023 par lequel le ministre de l'intérieur et des outre-mer
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2304933_20230823
23 août 2023
23 août 2023
La procédure a régulièrement été communiquée à la société Berthold, à la société Artélia et à la société SBF Groupe, qui n'ont pas produit de mémoire.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2203105_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Ils soutiennent que : -ils sont propriétaires d'une maison d'habitation sise 13 chemin du lac, La Berthelière, à Dompierre-sur-Yon ; -ils ont sollicité un permis de construire en vue de réaliser un
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2514831_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
des référés d’ordonner une expertise sur le fondement de l’article R. 532-1-1 du code de justice administrative en raison de la réalisation des travaux de démolition du bâtiment situé 1 rue Claude Berthollet
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400969_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
B A, représenté par Me Berthilier, demande au tribunal d'annuler l'arrêté n° ASI/84/2024/21 du 22 février 2024 par lequel la préfète de Vaucluse l'oblige à quitter le territoire français dans un délai
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2205964_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Elle soutient que : - l'offre de la société Rocharm n'a pas été dénaturée, cette offre étant manifestement moins précise que celle de la société Bertholon s'agissant du planning et des moyens mis en
Source officielle9ème Chambre
DTA_2410897_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Sur l’intervention de la société De Saint-Rapt et Bertholet : 2.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2313648_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
A B, représenté par Me Berthilier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 juin 2023 par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer lui a refusé l'admission sur le territoire au
Source officielle1ère chambre
DTA_2100538_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de surseoir à statuer en tant que la SELARL BRMJ, représentée par Me Roussel, ès qualité de son mandataire judiciaire et la SELARL de Saint-Rapt et Bertholet
Source officielle2ème chambre
DTA_2002517_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Fond, 86 796, 07 euros pour BYTPRF et 62 795, 75 euros pour la société Berthouly travaux publics.
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