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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 3
DTA_2103084_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par un jugement n° 1801554 en date du 11 mai 2021, le tribunal administratif de Nancy a rejeté la demande des sociétés Atelier Barani, Marc Barani Architectes, Atelier Christophe Presle, Artelia Bâtiment
Source officielleChambre 3
DTA_2103085_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par un jugement n° 1801554 en date du 11 mai 2021, le tribunal administratif de Nancy a rejeté la demande des sociétés Atelier Barani, Marc Barani Architectes, Atelier Christophe Presle, Artelia Bâtiment
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2304248_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 décembre 2023, l’office public Toulouse Métropole Habitat, représenté par Me Cabanne-Barani conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2200080_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Par un mémoire enregistré le 4 février 2022, la société Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes et la société Atelier Christophe Presle, représentées par Me Caron, concluent au rejet de la requête
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2401858_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
, de la société Marc Barani Architecte, de l'atelier Christophe Presle, de la société Artelia, de la mutuelle des architectes français, de la société Abeille Iard, de la société Zurich Insurance Europe
Source officielle1ère chambre
DTA_2101438_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Les travaux projetés visent à agrandir et surélever une cabane de pêcheurs acquise en 2019 par M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2202946_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
tribunal l'annulation de l'arrêté du 24 novembre 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-Germain-d'Esteuil ne s'est pas opposé à la déclaration préalable présentée par la SCF Château Vieux Cassan
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2203490_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Les sociétés Atelier Barani et Marc Barani Architectes ont déclaré accepter ce désistement. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielle2ème chambre
DTA_2110232_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 avril 2022, la société Vinci construction Grands Projets, représentée par Me Cabanes, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme
Source officielle5ème Chambre
DTA_2311584_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Cabal, magistrat désigné, - les conclusions de M. Boidé rapporteur public, - et les observations de Me Dupeyrom, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2400833_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
En deuxième lieu, il résulte de l'instruction que si la cabine de Mme A est rivée au sol sur une dalle en béton, elle peut néanmoins être retirée sans être démolie.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2211042_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Mme Martine Signou, conseillère principale d’éducation, alors affectée au collège Henri Barnier à Marseille depuis septembre 2020, demande au tribunal d’annuler la décision du 2 novembre 2022 par laquelle
Source officielle2ème chambre
DTA_2110176_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Par un mémoire, rectifié le même jour, enregistré le 17 octobre 2022, les sociétés Atelier Barani, Marc Barani Architectes, AR Thèmes Associés, Brunet Saunier Architecture, Périphériques Architectes Marine
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2504311_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
2025, les sociétés Travaux du Midi et GTM Sud, représentées par Me Bouty-Duparc, demandent au tribunal, à titre principal, de condamner les sociétés Artelia, Carta, Reichen et Robert associé, Atelier Barani
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401145_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, présidente, - et les observations de Me C pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2003690_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
La SCP Bariani est propriétaire d'un véhicule de la marque Audi Q2 immatriculé ES-316-DZ.
Source officielle7ème chambre
DTA_2109308_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 septembre 2022, la commune de Saint-Maur-des-Fossés, représentée par son maire en exercice par la SELARL Cabanes avocats, conclut au rejet de la requête et à
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2202667_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Par un acte, enregistré le 12 août 2022, la commune de Baratier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2303251_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bassani lui ont été communiquées le 6 janvier 2023.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2218581_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bassani. 18.
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