Codes de loi français

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13 résultats pour « Cardinal »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 106

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L'utilisation de la mention " grand cru classé " est également autorisée, dans les mêmes conditions, pour les châteaux Bellefont-Belcier, Destieux, Fleur Cardinale, Grand Corbin, Grand Corbin-Despagne et Monbousquet et celle de " premier grand cru classé

Article Annexe V

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Marques cardinales Les marques cardinales sont utiles en premier lieu pour le balisage de dangers en mer ou d'obstructions dangereuses d'assez grandes dimensions. Par exemple : bancs de sable, rochers ou épaves. 3.2.1.

Article Annexe I bis

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complexes ; f) Calcul différentiel et intégral : - fonctions d'une variable réelle à valeurs réelles ou complexes ; g) Analyse asymptotique : - relations de comparaison : cas des fonctions ; h) Intégration : - fonctions en escalier ; i) Dénombrement : - cardinal

LEGIARTI000050394096

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de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page - cas des fonctions positives : interprétation comme aire sous la courbe ; Langage ensembliste : - intersection, réunion, complémentaire, inclusion, appartenance, cardinal

Article 18

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Cardinal d'un ensemble fini ou dénombrable. Nombre de parties de cardinal fini dans un ensemble de cardinal n. 2. Groupes. Homorphismes de groupes. Sous-groupes. Classes d'équivalence modulo un groupe. Sous-groupes distingués : groupes quotients.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Balisage par marques cardinales Définition des quadrants et des marques Les quatre quadrants (Nord, Est, Sud et Ouest) sont limités par les relèvements vrais NO-NE, NE-SE, SE-SO, SO-NO dont l'origine est le point à marquer.

Article 1

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Cardinal. Parulidés. Dendroica petechia. Sylvette jaune. Didine. Dendroica discolor. Sylvette à moustache. Dendroica virens. Sylvette verte. Dendroica striata. Sylvette rayée. Dendroica coronata.

LEGIARTI000036612924

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1758) : Goglu des prés Famille des Thraupidae (Passeriformes) (*) Coereba flaveola bartholemica (Sparrman, 1788) : Sucrier à ventre jaune, Sucrier falle jaune Famille des Cardinalidae (Passeriformes) (*) Pheucticus ludovicianus (Linnaeus, 1766) : Cardinal

Article Annexe I (suite)

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Les points cardinaux, orientation, échelles, coordonnées de carroyage. 3 Les cartes régionales, nationales.

Article 4

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O Cardinal à poitrine rose/Gros bec à poitrine rose (Pheucticus ludovicianus). O Guiaraca bleu/Gros-bec bleu (Passerina caerulea/Guiraca caerulea). O Passerin indigo (Passerina cyanea). O Passerin azuré (Passerina amoena).

LEGIARTI000051600015

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Lorsque la carte regroupe plusieurs routes d'arrivée normalisée aux instruments, la carte est identifiée par le nom de la piste, le secteur cardinal concerné ou les points de début des procédures d'arrivée. 10.6. Civilisation et topographie 10.6.1.

Article 1

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Musée de Lodève-hôtel du cardinal de Fleury. Minerve. Musée archéologique. Montpellier. Musée de l'hôtel d'Espeyran. Montpellier. Musée du vieux Montpellier. Montpellier. Musée languedocien. Montpellier. Agropolis-muséum.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Vallon-Pont-d'Arc, Villeneuve-de-Berg, Viviers : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Alissas, Andance, Ardoix, Beauchastel, Beaulieu, Boffres, Bogy, Bozas, Champagne, Charmes-sur-Rhône, Charnas, Châteauneuf-de-Vernoux, Chauzon, Colombier-le-Cardinal