Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre
DTA_2307040_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
La requête a été communiquée à Me François Carlo, mandataire liquidateur de la société Concept Bati, qui n’a pas produit de mémoire.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2201900_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 avril 2022, Mme A C, représentée par Me Carole Dunac Borghini, avocate au Barreau de Nice, conclut au rejet de la requête de la commune de Nice.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2608145_20260502
2 mai 2026
2 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 29 avril 2026 : - le rapport de Mme Caro, - les observations de Me Weinberg, se substituant au cabinet Carl Henry Destin, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501814_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le sous le n° 2501820 par laquelle SNC Monte Carlo demande l'annulation de la décision attaquée.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2310488_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Caro, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300540_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Carlo qui fait l'objet de la convention.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501402_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée sous le n° 2501400 par laquelle la SNC Monte Carlo demande l'annulation de la décision attaquée.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2308983_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Caro pour statuer sur les litiges relevant du contentieux des décisions de transfert vers l'Etat responsable de l'examen de la demande d'asile.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2308999_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 juillet 2023 à 10 heures 30 : - le rapport de Mme Caro, magistrate désignée, - les observations de Me Néraudau, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2503498_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
une remorque d’occasion de marque Maxi Cargo et une grue de marque Palfinger, pour un montant total de 96 000 euros.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2204827_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Christian DEMETER, Paolo DEMETER, Arthur Carlos LUCINO, David SABAS et tous occupants de leur chef de libérer immédiatement la parcelle cadastrée section CP n° 4 (devenue CP n° 156 et CP n°157) sise chemin
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300813_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Carole F est sortie des urgences à 18h30. A 19h01, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2500350_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 janvier 2025, la société CARSO Laboratoire Santé Environnement Hygiène de Lyon (CARSO LSEHL) demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2300406_20230215
15 février 2023
15 février 2023
correspondantes de la convention d'occupation conclue par la société France Cargo Handling. 3.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101216_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Par un arrêté du 12 janvier 2021, le maire de la commune de Latour-de-Carol a refusé d'accorder le permis de construire sollicité.
Source officielle3ème chambre
DTA_2022751_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
La SARL Carol, dont M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304910_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Les conclusions de la commune de Latour-de-Carol en application des dispositions de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2408029_20240905
5 septembre 2024
5 septembre 2024
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Stockfos et de la société Ets maritime de Caronte et Carfos est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2303055_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 25 février 2025, la société Carla déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2201210_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Le désistement des conclusions de la commune de Carolles tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative est pur et simple.
Source officiellePage 1 sur 107