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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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1 ère Chambre
DTA_2401186_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
diplôme de master chimie XL Chem ou, subsidiairement, de lui enjoindre de convoquer un nouveau jury pour délibérer dans des conditions régulières sur son stage et son rapport de stage du semestre 4 ;
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403020_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
diplôme de master chimie XL Chem ou, subsidiairement, de lui enjoindre de convoquer un nouveau jury pour délibérer dans des conditions régulières sur son stage et son rapport de stage du semestre 4 ;
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2402409_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
diplôme de master chimie XL Chem ou, subsidiairement, de lui enjoindre de convoquer un nouveau jury pour délibérer dans des conditions régulières sur son stage et son rapport de stage du semestre 4 ;
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300590_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
; 3°) de condamner le CHUM à lui verser la somme de 31 600 euros au titre de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement ; 4°) de condamner le CHUM à lui verser la somme de 438 522,53 euros
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300649_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
principale ; 4°) de mettre à la charge du CHUM une somme de 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500188_20260220
20 février 2026
20 février 2026
à ne pas régler ces créances malgré de multiples démarches préalables et amiables ; le CHUM n’apporte pas la preuve du règlement partiel de la créance ; les factures ordonnancées selon le CHUM n’ont
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300763_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
de commandes dont le CHUM est membre.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300740_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Dès lors, le CHUM n'était pas tenu de procéder au stade de l'analyse des offres à des vérifications complémentaires.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500728_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
) l’a radié de ses effectifs, à compter du 1er septembre 2025, et l’a muté au centre hospitalier Maurice Despinoy (CHMD) ; 2°) d’annuler la décision du 12 août 2025 par laquelle le CHUM n’a pas donné
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500037_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
ne conteste pas que les produits ont été livrés ; si le CHUM s’est acquitté de factures, il reste 29 factures impayées, ainsi que les intérêts moratoires afférents ; si le CHUM fait valoir que certaines
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500004_20250213
13 février 2025
13 février 2025
A a été admis au service des urgences du CHUM, le 15 septembre 2020, après avoir reçu une branche d'arbre au visage.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2400818_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
requête, enregistrée le 17 décembre 2024, Mme B A, représentée par Me Köth, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le centre hospitalier universitaire de Martinique (CHUM
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2400630_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
septembre 2024, Mme B A représentée par Me Constant demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 1er août 2024 par lequel le directeur général du centre hospitalier universitaire de Martinique (CHUM
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2400156_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
des cadres à compter du 24 août 2023 ; 2°) de mettre à la charge du CHUM la somme de 2 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2400488_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Article 2 : Le CHUM versera à la société MSD France la somme provisionnelle de 1 280 euros correspondant aux frais de recouvrement.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2400483_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Martinique (CHUM
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300034_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Par un marché public, conclu le 13 juillet 2016, la société Geodis s'est vue confier trois lots de transports pour les opérations d'import-export aériennes et maritimes du CHUM.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100533_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
En juin 2017, un œdème de la main droite a été soigné par le service des urgences pédiatriques du CHUM.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500220_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, d'ordonner une expertise aux fins de déterminer les conditions de sa prise en charge par le centre hospitalier universitaire de Martinique (CHUM
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2600346_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution de la décision implicite par laquelle le directeur général du centre hospitalier universitaire de Martinique (CHUM
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CHHUM, Thang, Sithay, Brian
14/04/2026
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CHHUM, Milinda, Kumar
22/01/2026
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FREDERIC CHHUM AVOCATS
24/09/2025
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FREDERIC CHHUM AVOCATS
27/08/2025
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FREDERIC CHHUM AVOCATS
25/09/2024
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