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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300578_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
La requête a été communiquée à Mmes B A, Christine Pouillard, Madeleine Sambati, Laurence Weber, Christiane Blanc, Claire Ricobelli, Christine Kaspar et Mauricette Hilaire-Gautier ainsi qu'à MM.
Source officielle3ème chambre
DTA_1902772_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
complémentaires, assortie des intérêts au taux légal et de la capitalisation de ces intérêts à chaque échéance annuelle ; 6°) de condamner in solidum les sociétés Christian Menu Architecte, ATES, ERC
Source officielle7ème Chambre
DTA_2111789_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
à ce titre en leur qualité d'ayants droit de Christiane C.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102726_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Toutefois, à compter du 4 janvier 2019, Christian B a présenté des signes d'agitation importants.
Source officielle6ème chambre
DTA_2304651_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
La société Christian Gasque Peintures est condamnée à verser à la CAPG la somme de 9 540 euros toutes taxes comprises au titre du désordre lié à la solidité de la charpente avec intérêts au taux légal
Source officielle6ème chambre
DTA_2400168_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
La société Christian Gasque Peintures est condamnée à verser à la CAPG la somme de 9 540 euros toutes taxes comprises au titre du désordre lié à la solidité de la charpente avec intérêts au taux légal
Source officielle5e chambre
DTA_2401213_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
La société Pâtisserie Christian exerce une activité de pâtisserie-boulangerie-salon de thé à Strasbourg.
Source officielle10ème chambre
DTA_2213954_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
C A, agissant en qualité de représentant légal de l'enfant Christian A, représenté par Me Picque, demande au tribunal : 1°) d'annuler, d'une part, la décision née le 11 mai 2022 par laquelle la commission
Source officielle2ème chambre
DTA_2202051_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
et de leur capitalisation à compter de la date d'introduction de la requête ; 2°) de mettre à la charge des sociétés Agence Elizabeth et Christian de Portzamparc et A+ Architecture la somme de 2 500
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106313_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
E et la société EURL Christian Bardin Architecte DPLG ; la direction des travaux a été réalisée en co-traitance avec M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2006852_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Christian, rapporteur public, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 3
DTA_2102892_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
La société Christian Sport, sise Les Orrianes des Sources, Les Orres (05200), exploite une activité de commerce de montagne.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202606_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 mai 2022, la Société Financière Christian Moueix, représentée par Me Fanget, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2404951_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
juin 2025, ainsi que des pièces produites le 2 décembre 2025, à la demande de la juridiction, la société d’exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Laboratoire d’analyses de biologie médicale Christine
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2220333_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
septembre 2022 et les 9 mars, 9 et 21 avril 2023, Mme B A, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision par laquelle la directrice de l'école maternelle Christine
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2204005_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
L'article R. 312-1 du même code prévoit que lorsqu'il n'en est pas disposé autrement, le tribunal administratif territorialement compétent est celui dans le ressort duquel a légalement son siège l'autorité
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2407173_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Christian, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2207450_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
L'article R. 312-1 du même code prévoit que lorsqu'il n'en est pas disposé autrement, le tribunal administratif territorialement compétent est celui dans le ressort duquel a légalement son siège l'autorité
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2317622_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2023, Mme B A, agissant en son nom propre et en sa qualité de représentante légale de Christiana et Chantal A, représentée par Me
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101372_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 mars 2021, Mme C E A, agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale de son enfant mineur, B D, représentés par Me Christian
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