CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

17 résultats pour « Christophe BARRAL »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2400872_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

En l’espèce, le barrage sert également d’assise à la route départementale n° 24 laquelle présente dès lors avec celui-ci un lien physique et fonctionnel tel que ce barrage ne peut qu'être regardé comme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501807_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

la suite d’un constat effectué par les agents de la direction départementale de la Creuse, il en ressort des désordres sur la digue précitée représentant un risque de rupture partielle ou totale du barrage

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2104983_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Saint-Christophe est rejetée.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400873_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Christophe, - les conclusions de M. B..., - et les observations de Me Besson, représentant la communauté de communes Marche et Combrailles en Aquitaine.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500815_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Christophe, premier conseiller, Mme Béalé, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2026. Le président-rapporteur, F-J.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2217778_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Christophe Carol, secrétaire général adjoint de la préfecture.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300894_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Christophe, - les conclusions de M. Boschet, rapporteur public, - et les observations de Me Monpion, représentant Mme B..., et de M.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE F CHRISTOPHE

DTA_2400021_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Franck Christophe en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Par une décision du 25 mars 2025, le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502197_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Christophe, - et les observations de Me Terrien, représentant Mme C.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502225_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Christophe, - et les observations de Me Terrien, représentant Mme C.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400812_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Christophe, premier conseiller, Mme Béalé, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2026. Le président-rapporteur, F-J.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402232_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Christophe, premier conseiller, - M. Gazeyeff, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200520_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

B restait marqué par une forte adhésion aux thèses djihadistes et par une banalisation du recours à la violence, et eu égard également à ce qui a été indiqué aux points 8 et 9, c'est sans commettre d'erreur

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201012_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

C restait marqué par une forte adhésion aux thèses djihadistes et par une banalisation du recours à la violence, c'est sans commettre d'erreur de fait ni d'erreur manifeste d'appréciation que le garde

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2102748_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Par un mémoire en défense et un mémoire en réplique, enregistrés le 28 juillet 2021 et le 11 avril 2022, la ComUE Normandie Université, représentée par la SELARL Christophe Launay, conclut : 1°) au rejet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201757_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 avril 2022 et un mémoire enregistré le 9 septembre 2022, le syndicat mixte des stations de Gréolières et de l'Audibergue (SMGA), représenté par Me Christophe

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103087_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

de séjour, ne justifie pas d'un visa de long séjour et il ressort des pièces du dossier que, s'il a produit un contrat de travail à durée indéterminée conclu le 1er octobre 2017 avec la société El Bakkal

Source officielle