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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305820_20240223
23 février 2024
23 février 2024
La société Christophe Pelous et la société IDET étaient solidairement engagées, au titre de la maîtrise d'œuvre, envers la commune de Calmont.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402552_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ainsi, l’EARL Christophe et Jacques Mestre ne démontre pas en quoi la modification des conditions financières prévues par l’arrêté d’autorisation pour rejets d’effluents non domestiques du 28 décembre
Source officielle3ème Chambre
DTA_1903552_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Rémy, rapporteur public, - et les observations de Me Collet, représentant la SCI A et de Me Marie, de la SELARL ARES, représentant la commune de Saint-Christophe-des-Bois.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200218_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
était démontrée et que de telles difficultés justifiaient la suppression de l'emploi de l'intéressé. 10.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2101234_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2021, l'association Bioclimatic-Plateform, représentée par Me Christophe Agostini (SELARL Concept Avocats), demande au tribunal d'annuler
Source officielle6ème Chambre
DTA_1809698_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 décembre 2020, 9 juin 2021, 27 juillet 2021, 6 octobre 2021, 10 novembre 2021 et 24 novembre 2021, la société Christophe C Architecture, représentée par
Source officielle10eme Chambre
DTA_2303575_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Article 2 : Mme B versera à la société Saint Christophe la somme de 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506920_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
La commune de Saint-Christophe-en-Oisans demande la suspension de l'exécution de cet arrêté sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004431_20230811
11 août 2023
11 août 2023
la convention de délégation de service public pour l'aménagement du domaine skiable et l'exploitation des remontées mécaniques conclue le 30 juin 2020 entre les communes des Deux Alpes et de Saint-Christophe-en-Oisans
Source officielle2ème chambre
DTA_2300636_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Christophe, premier conseiller, M. Gazeyeff, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2025. Le président-rapporteur, FJ.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301419_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004128_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Toutefois ces allégations ne reposent sur aucun commencement de démonstration.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301507_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301508_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2204513_20230829
29 août 2023
29 août 2023
B soutient que : - le service ne démontre pas l'existence d'une intention délibérée d'éluder la taxe sur la valeur ajoutée dès lors que l'insuffisance de déclaration résultait d'une simple erreur due
Source officielle2ème chambre
DTA_2300641_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Christophe, premier conseiller, Mme Jennifer Béalé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2025. Le rapporteur, F.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2500156_20250210
10 février 2025
10 février 2025
B a exercé les fonctions de chargé de communication au sein de la commune de Saint-Christol-lez-Alès en qualité d'agent contractuel, à compter du 17 mars 2015.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300850_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001365_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Christophe, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400058_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Christophe, a été entendus au cours de l’audience publique à laquelle aucune des parties n’était ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.
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