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720 résultats pour « Christophe PUEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2002236_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Le moyen tiré par la commune de Lay-Saint-Christophe de l'erreur d'appréciation doit, par suite, être écarté. 11.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200469_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

Par deux mémoires, enregistrés le 3 novembre 2022 et le 11 janvier 2023, la commune de Saint Christophe en Oisans, représentée par Me Landot du cabinet Landot et associés, conclut, à titre principal, au

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2013064_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Christophe ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001510_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Christophe, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300491_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502242_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Christophe a été entendu au cours de l’audience à laquelle aucune des parties n’était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201515_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Christophe, - les conclusions de Mme Siquier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2305378_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Guillaume Castillo, Christophe Bretel, Sébastien Josserand, C Le Bozec, Christophe Permuy, Didier Khatchadourian, Fabrice Castellan, Anthony Rinaldi, Laurent Coutton, Joffrey Orgaz et Alexandre Babenko

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2101813_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

: 1°) d'annuler l'arrêté du 14 septembre 2020, pris conjointement par le ministre des solidarités et de la santé et par la ministre de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'innovation, publié

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301218_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201209_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Christophe, - les conclusions de Mme Siquier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201210_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Christophe, - les conclusions de Mme Siquier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2201657_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Christophe Michel, magistrat honoraire, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2200597_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Christophe Michel, magistrat honoraire, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2200793_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Christophe Michel, magistrat honoraire, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2225687_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

enregistrée le 12 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Guyon, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 22 septembre 2022 de la ministre de la transition énergétique, publié

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301159_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302016_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Christophe a été entendu au cours de l’audience publique à laquelle aucune des parties n’était présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501488_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Christophe a été entendu au cours de l’audience publique à laquelle aucune des parties n’était présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2304049_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Christophe Carol, secrétaire général adjoint de la préfecture du Loiret.

Source officielle

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