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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2600349_20260216
16 février 2026
avec pour mission de se prononcer sur l’état du bâtiment situé sur son territoire, 1205 route d’Uzerche, parcelle cadastrée section Z n° 182, ayant appartenu à Mme C... dit F..., décédée, et dont Me Didier
6ème chambre
DTA_2301607_20250515
15 mai 2025
La société Ambulances Didier est une entreprise de transport sanitaire urgent intervenant dans le secteur 2 du département des Yvelines.
7éme chambre
DTA_2107860_20230525
25 mai 2023
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de M. de Miguel. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2004821_20221010
10 octobre 2022
Mme A C, née le 7 avril 1986, a été opérée courant 2008 à l'hôpital Ambroise Paré de Boulogne Billancourt pour rupture de ligament croisé antérieur du genou droit par reconstruction dite DIDT (autogreffe
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2213266_20220920
20 septembre 2022
cet établissement et que l'association Essor 93, dans laquelle il est bénévole depuis 2016, attestait, le 11 février 2020, de sa volonté d'intégration tandis que des témoignages de son " parrain " Didier
DTA_2004292_20221116
16 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 21 avril 2020 et 12 mars 2021, la société Batigère en Ile-de-France, représentée par Me Didier Le Prado, avocat au
DTA_2004294_20221116
6ème Chambre
DTA_1812920_20230217
17 février 2023
. - Par une requête et un mémoire, enregistrés, sous le n° 1812920, les 10 décembre 2018 et 10 novembre 2020, M. et Mme G et E A et la SCI d'Orsel, représentés par Me Leriche-Milliet, demandent au tribunal
DTA_2004821_20231130
30 novembre 2023
Suite à une chute de ski, Mme A C, née le 7 avril 1986, a été opérée au genou le 3 décembre 2015 au centre hospitalier André Mignot de Versailles, la reconstruction dite DIDT (autogreffe par prélèvement