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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202958_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
La requête et les pièces annexées ont été régulièrement communiquées aux docteurs Laurent Juret et Alaa Richet, qui n'ont pas présenté d'observations.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2112707_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 décembre 2020 et 10 février et 2 avril 2021, le Syctom représenté par Me Blaise Eglie-Richters conclut au non-lieu à statuer sur la conclusions de la société
Source officielle9ème chambre
DTA_2107850_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Gros, - les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique, - et les observations de Me Pion Riccio pour la SCA Les caves Henri de Richemer.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1908044_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
par habitant, prévus par la loi, sont détournés de leur finalité de péréquation dès lors que seuls 5% du montant de la dotation sont répartis selon un véritable critère de réduction des écarts de richesse
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2200619_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par un mémoire, enregistré le 30 mai 2024, la société Richez associés déclare se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2300100_20230207
7 février 2023
7 février 2023
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association Cultivons nos richesses ensemble est rejetée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2306134_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
du sol et du sous-sol et qu'il autorise les carrières et les gravières en zone A sous réserve d'être localisées dans un secteur protégé pour la richesse des sols et des sous-sols.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308798_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 12 février 2024 et 13 mai 2024, l'établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes, représenté par la SCP d'avocats Lonqueue - Sagalovitsch - Eglie-Richters
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2208784_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Par un mémoire, enregistré le 21 juin 2023, le syndicat mixte Organom, représenté par la SCP Longqueue - Sagalovitch - Eglie-Richters et Associés (Me Eglie-Richters), demande au juge des référés que les
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2301020_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
enregistrée le 13 janvier 2023, la ville de Paris demande au tribunal sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en présence de la société Arcadis, Richez
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2216530_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
La maîtrise d'œuvre de l'opération était assurée par un groupement constitué de la société Egis Rail et du cabinet Richez Associés.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2415580_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 27 novembre et 11 décembre 2025, le syndicat mixte « Azur », représenté par Me Eglie-Richters, conclut à titre principal à ce qu’il n’y ait lieu de statuer
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2519190_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
O..., - la société Sèvre et Loire Immobilier, syndic de copropriété, - la société Egis Rail, - la société Richez Associés, - la société André BTP.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2216383_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Il y a lieu, sous réserve que Me Richez, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2501330_20250210
10 février 2025
10 février 2025
venir des immeubles susceptibles d'être affectés par le projet de réalisation d'un mur de soutènement en bordure de la parcelle cadastrée 112 AR 9, villa " Les violettes ", située 2 montée des Vraies Richesses
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2304775_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
C, représenté par Me Eglie-Richters, conclut au rejet de la requête du préfet des Alpes-Maritimes et que le versement de la somme de 2 000 euros soit mis à la charge de l'Etat au titre des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2519192_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Article 3 : L’expert effectuera sa mission au contradictoire de : - Nantes Métropole, - la société NLC SRB Nantes Locaux Commerciaux, - la société Egis Rail, - la société Richez Associés, - la société
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2401456_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 avril 2024, la commune de Carros, prise en la personne de son maire en exercice et représentée par Me Eglie-Richters, conclut au rejet de la requête, dès lors
Source officielle9ème Chambre
DTA_2002085_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
M. et Mme E sont propriétaires de la villa dite " Les violettes " située 2 montée des Vraies Richesses à Manosque (04100).
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203560_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2023, la commune de Cannes, représentée par Me Eglie-Richters, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge
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