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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2403752_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Par un mémoire, enregistré le 8 septembre 2025, la SAS ELAN déclare se désister purement et simplement de sa requête. II.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2403755_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Par un mémoire, enregistré le 8 septembre 2025, la SAS ELAN déclare se désister purement et simplement de sa requête. II.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2301002_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Eliane Pélissier Location est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2307224_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er août 2023, Mmes C B et Éliane Pons et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2407528_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS Elsan.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2407529_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS Elsan.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2407542_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS Elsan.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2407526_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS Elsan.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000060_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

C, et de Me Guil, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune d'Elliant. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2412852_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Par un mémoire enregistré le 8 septembre 2025, la SAS Elsan déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2412859_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Par un mémoire enregistré le 8 septembre 2025, la SAS Elsan déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201223_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il n'envisage pas qu'Elina redouble sa classe de troisième au collège Guynemer compte tenu des problèmes rencontrés par sa sœur et elle dans cet établissement et précise qu'Elina ne souhaite pas intégrer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2412860_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Par un mémoire enregistré le 8 septembre 2025, la SAS Elsan déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2412521_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 11 juillet 2025, la SAS Elsan, représentant la SAS Clinique Saint-Vincent déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2412522_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Par un mémoire enregistré le 11 juillet 2025, la SAS Elsan, représentant la SAS Clinique du Morvan a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2412517_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 11 juillet 2025, la SAS Elsan, représentant la SAS Clinique Paul Bert déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2500616_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 17 avril et 5 mai 2025, la société Groupe Elan, déclarant agir en qualité de mandataire du groupement Elan/Charrel, représentée

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304995_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

B... est propriétaire de la parcelle cadastrée section I n° 665 au cadastre de la commune d’Elliant (Finistère), acquise le 30 décembre 2003.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2502087_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

La SARL Elan Finances est propriétaire du sous-sol du bâtiment cadastré AM 432, 72 rue de la Libération à La Ricamarie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300011_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société Groupe Elan doit être rejetée. Sur les frais du litige : 10.

Source officielle

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