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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Rouen
ORTA_2503664_20250802
2 août 2025
2 août 2025
préalables obligatoires exercés contre les décisions de refus d'autorisation d'instruction dans la famille a accordé l'autorisation d'instruction en famille, au titre de l'année 2025-2026, de l'enfant Emilia
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2503665_20250802
2 août 2025
2 août 2025
préalables obligatoires exercés contre les décisions de refus d'autorisation d'instruction dans la famille a accordé l'autorisation d'instruction en famille, au titre de l'année 2025-2026, de l'enfant Emilia
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2102440_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Il est aussi relevé dans la notation les très bonnes connaissances techniques de Mme Emelina et le fait qu'elle produit un travail de bon niveau.
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2202502_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Pour contester sa notation au titre de l'année 2021, Mme Emelina soutient qu'elle est toujours isolée, qu'elle doit se justifier, démontrer et " être contredite avec iniquité ".
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_1902992_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 25 juin 2019, les 24, 26 février (non communiqués) 28 février, 13 et 15 mars 2023 (non communiqués), Mme A Emelina doit être
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2001898_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 6 mai 2020, 24 et 26 février 2023 (non communiqués), 1er mars et 15 mars 2023, Mme A Emelina doit être regardée comme demandant
Source officielle6ème chambre
DTA_2101516_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Mme Emelina, greffière, est affectée au tribunal judiciaire de Grasse depuis le 2 mai 2001.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503421_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de Mme A se disant Emilienne B Akisse alias C B est rejeté.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1905129_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Sibue Emilien Espace Nature est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2206426_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Il soutient que l'immeuble situé 1 Chemin d'Emblise à Quarouble (59243), dont M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2501119_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Il suit de là que c'est à bon droit que l'acheteur a pu rejeter l'offre de la société Emiliana Serbatoi comme irrégulière. 13.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2603032_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
C... et tous occupants de son chef de la résidence universitaire Emilienne Moreau, sise rue Jean Souvraz, sur la commune de Lens (62300) ; 2°) d’ordonner à de lui rendre les clés du logement qu’il
Source officielleJuge unique 7
DTA_2403714_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Le requérant a précisé qu'il habite à Regio Emilia, qu'il dispose d'un titre de séjour italien de deux ans et qu'il dirige une société de peinture et de placo. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2208999_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle la Ville de Paris a refusé de lui renouveler son autorisation d'installer une terrasse estivale au droit de son établissement situé au 15 rue Emilio
Source officielle10ème chambre
DTA_2211810_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
A... a fait l’objet d’une « affectation annuelle » au sein de l’école primaire publique Emilien Charrier.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2602507_20260217
17 février 2026
17 février 2026
A... à l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Jules renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 1 200 euros à Me Émeline Jules,
Source officielle3ème Chambre
DTA_2506954_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
que Me Jules, avocate de Mme B... renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, de mettre à la charge de ce dernier le versement de la somme de 1 200 euros à Me Jules Emeline
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2510469_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
définitive de Mme B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Jules renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 800 euros à Me Emeline
Source officielleJuge unique 3
DTA_2404804_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Il justifie être le père de deux enfants B, âgé de trois ans et Emilia, âgée de deux ans, nés de sa relation avec Mme C, ressortissante comorienne et disposant d'un titre de séjour temporaire.
Source officielle8ème chambre
DTA_2203975_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 mars 2022 et le 2 septembre 2022, Mme B C, agissant pour le compte d'Emeline Audrey C et Marie Josette Asson, représentée par
Source officiellePage 1 sur 5
LABO D'EMILIA - PROTHESE DENTAIRE
14/07/2026
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ALCANTARA, Elena, Emilia, HIRCAU
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LINARD, Stéphanie, Marie, Emilia, LINARD
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EMILIANNA
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