Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 26 avril 2024 et 16 mai 2024, la société MouvetLog, représentée par Me Marco Emmanuelle, demande au juge des référés sur le fondement

en cause ou dans des marchés contigus " 8.

, située rue Emmanuelle Nicaise à Eyguières (13430). ; 2°) se faire communiquer tous documents utiles à l'accomplissement de sa mission et notamment tous les documents se rapportant aux marchés passés

B A en vue de déterminer les causes et conséquences des désordres apparus sur les travaux réalisés par le groupement titulaire du marché de rénovation du lycée Emmanuel Mounier à Grenoble.

Le 10 février 2025, la SAS Etablissements Emmanuel Lepage a déposé une demande d'autorisation de travail en vue de recruter M.

Elle soutient que : - les prix unitaires et les délais d'exécution d'un précédent marché dont elle était titulaire ont été communiqués dans les documents de consultation du marché litigieux ; la RATP

de rénovation du lycée Emmanuel Mounier à Grenoble.

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Par un mémoire enregistré le 20 juillet 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier d'architecture Emmanuel Nebout, représentée par la société civile professionnelle (SCP) Adonne avocats,

Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Par suite, il y a lieu de condamner la SAS Emmanuelli concept menuiserie alu au versement de la somme de 27 566, 58 euros. Sur les frais de l'instance : 6.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 septembre 2021, Mme B A, représentée par Me Emmanuelle Marchand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 juillet 2021 par

La société requérante fait valoir que dans le cadre d'un bail signé avec le CHU de Guadeloupe pour la location d'un bâtiment sis Bretelle Salle d'Asile rue Emmanuel Varieux Lieu-Dit Petit-Pérou aux Abymes

Par une décision du 15 septembre 2023, l'autorité consulaire française à Rabat (Maroc) a rejeté la demande de visa de long séjour présentée pour A F.

Au Maroc, les actes dits de "kafala adoulaire" ne concernent pas les orphelins ou les enfants de parents se trouvant dans l'incapacité d'exercer l'autorité parentale.

marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. ". 3.

La société Aximum Industrie a décidé de soumissionner à la procédure de passation des lots n° 2 et 3 de ce marché.

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.

Par une décision du 20 juin 2023, l'autorité consulaire française à Rabat (Maroc) a rejeté la demande de visa de long séjour présentée pour A C. Par une décision du 14 septembre 2023, dont M.

B, entrepreneur individuel, exerce une activité de commerce de détail sur éventaires et marchés.