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9 résultats pour « Escolano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2301124_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Dès lors, les éléments produits ne permettent pas ainsi d'établir la gravité du préjudice financier allégué par la SAS Escalando.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2500289_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

conditions de la prise en charge de Mme A, par le service de secours de l'Aéroport de La Réunion Roland Garros (ARRG) et par le service SAMU du CHU de La Réunion, à l'égard de l'accident survenu dans l'escalator

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2300566_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Le bateau escalant est tenu de quitter le port, lorsque la sécurité le permet, à la première injonction ".

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2300564_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Le bateau escalant est tenu de quitter le port, lorsque la sécurité le permet, à la première injonction ".

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2404431_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La société Apex 59, représentée par la société Apex Energies, a déposé un projet intitulé « Turla 3 », situé à Escalans d’une puissance de 4,464 méga watts. 2.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2204102_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Elle a réussi à fuir en escalant d'une clôture puis a travaillé un peu, étant exploitée, pour pouvoir financer une nouvelle traversée.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1802193_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 juillet 2024 : - le rapport de Mme Gazeau, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de Me Escolano, substituant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2300352_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Elle soutient que : - elle a intérêt à agir ; spécialisée dans l'installation, l'entretien, le dépannage et la modernisation d'ascenseurs, de monte-charges, d'escalators, de ponts roulants et de portes

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1903848_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

- l'intervention des salariés de Schindler Eskalatory ne constituait pas une prestation de services ; elle n'a contracté avec la société Schindler que pour la fourniture de biens, à savoir des escalators

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL ESCOLANO

SIREN 392832051GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

07/02/2025

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SARL ESCOLANO

SIREN 392832051GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

07/02/2025

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SARL ESCOLANO

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24/05/2024

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SARL ESCOLANO

SIREN 392832051GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

13/11/2022

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Dépôts des comptes

SARL ESCOLANO

SIREN 392832051GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

12/11/2021

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