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16 résultats pour « Fiorucci »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2211793_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Par une requête, enregistrée le 11 août 2022 sous le n° 2211793, et un mémoire enregistré le 31 juillet 2023, la société par actions simplifiée (SAS) DetN Associés, représentée par Me Fiorucci et Me Mariette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2600157_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Le déféré a été communiqué à la commune de Porto-Vecchio et à l’ASL Fiori Di Melu qui n’ont pas produit de mémoire.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100771_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Porto-Vecchio ne s'est pas opposé à la déclaration préalable qu'elle avait effectuée en vue de la construction d'une piscine sur la parcelle cadastrée section AL n° 104, située au lieudit Marina-di-Fiori

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100771_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Porto-Vecchio ne s'est pas opposé à la déclaration préalable qu'elle avait effectuée en vue de la construction d'une piscine sur la parcelle cadastrée section AL n° 104, située au lieudit " Marina-di-Fiori

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2400342_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

A B pour l'extension d'une construction existante sur un terrain cadastré section AS n° 156 situé lieudit Campu di Fiori.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2211444_20220905

Administratif

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 août 2022, la société DetN Associés, représentée par Me Fiorucci et Me Mariette, demande au juge des référés sur le fondement de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2600146_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

B..., un permis de construire autorisant la restructuration d’une maison existante, sur un terrain situé sis 62 voie communale Pezza Cardo, lotissement de Marina di Fiori, parcelle cadastrée AM n° 75.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2211445_20220905

Administratif

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 août 2022, la société DetN Associés, représentée par Me Fiorucci et Me Mariette, demande au juge des référés en application de l'article L

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2500359_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Admis en septembre 2020 au sein de l'institut médico-éducatif (IME) Centre Fiori, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2506939_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

C a été libéré du centre de rétention administrative de Marseille par une ordonnance du tribunal judiciaire de Marseille du 14 juin 2025 et a été assigné à résidence au 5265 Lieudit Fiori sur le territoire

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2200085_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 janvier 2022 et le 3 août 2022, M. et Mme A et F C, représentés par Me Fioroni, demandent au tribunal : 1°) de prononcer

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300555_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Mme B..., ayant acquis un appartement dans la « Résidence Fiori di Cala Rossa » à Lecci, lieu-dit Ogliastraccio, y exerce, en qualité d’entrepreneure individuelle, une activité de location meublée avec

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2301225_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

est célibataire, sans emploi et qui a vécu dans son pays d'origine jusqu'à l'âge de 29 ans, produit des attestations certifiant qu'il est bénévole au Secours Catholique, au sein de l'association Les Fioretti

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2400731_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

l'intensité et de la stabilité des liens personnels qu'il aurait tissés en France, en se bornant à produire deux attestations établies les 19 décembre 2023 certifiant qu'il est membre des associations " Les Fioretti

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TA

3ème Chambre

DTA_2302545_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Hotshot de Circée, Ferrero de Riverland, Cayenne/Ibiza de l’Abeille, Iroise de Kermor, Felix de V, Axel Van Overis, Kilou du Pré Clair, Onyx’Jac, Bellini Mail, Carlitot Aubourgère, Falbala du Coutil, Fiori

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TA

2ème chambre

DTA_2300573_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

A..., ayant acquis en indivision avec son épouse un appartement dans la « Résidence Fiori di Cala Rossa » à Lecci, lieu-dit Ogliastraccio, y exerce, en qualité d’entrepreneur individuel, une activité de

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